Oui, mais uniquement à des fins non commerciales.
Oui. Il a pour vocation de proposer une introduction générale aux brevets et il peut être utilisé pour des étudiants de nationalité et de formations différentes.
Le manuel est actuellement disponible en anglais.
Oui, à condition d'indiquer clairement que votre traduction n'a pas reçu l'approbation de l'OEB et que ce dernier ne peut être tenu pour responsable de son exactitude. Vous devez également supprimer toutes les autres références à l'OEB, notamment son logo officiel.
Elles figurent à la page "Conditions d'utilisation".
