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Lors de la 38e Conférence tripartite, l’OEB, le JPO et l’USPTO confirment leur engagement en faveur de la coopération face aux défis mondiaux

Les dirigeants des trois offices engagés dans la coopération tripartite : Office européen des brevets (OEB), Office des brevets du Japon (JPO) et Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO), ont tenu leur 38e réunion annuelle sous la conduite de l'OEB, le 8 décembre 2020. Lors de cette réunion organisée pour la première fois par visioconférence, le Président de l'OEB, António Campinos, le Commissaire du JPO, Toshihide Kasutani, et le Directeur de l'USPTO, Andrei Iancu, ont discuté des conclusions de leur réunion récente avec les associations des industries de la coopération tripartite ("Industry Trilateral"). Il a été question également des conséquences de la pandémie de Covid-19 et des réponses que leurs offices pourraient conjointement y apporter, ainsi que des orientations qui pourraient être données à l'avenir à la coopération tripartite. L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a participé à la réunion en qualité d'observateur. Elle était représentée par Ken Natsume, Directeur principal, Département des affaires juridiques et internationales du PCT.

Les dirigeants des trois offices ont réaffirmé l'importance d'une collaboration étroite avec l'industrie pour recenser de nouvelles manières d'améliorer le système international de brevet au profit des utilisateurs et de la société au sens large. La réunion virtuelle du 16 novembre entre les dirigeants des trois offices et les associations des industries de la coopération tripartite venant des trois régions, qui a précédé la réunion annuelle de la coopération tripartite, a permis aux offices de recueillir des informations cruciales sur la manière dont ils pourraient améliorer encore les mesures d'intervention et le soutien aux demandeurs touchés par la pandémie. Les représentants des industries de la coopération tripartite ont également fait part de leurs réflexions sur les sujets qui pourraient être abordés à l'avenir dans le cadre de la coopération tripartite.

Les dirigeants des trois offices ont examiné l'impact de la Covid-19 sur le système de brevet ainsi que les réponses apportées par les offices pour relever ces défis. Ils ont souligné combien il était important de disposer de droits de brevet solides, prévisibles et fiables pour lutter contre la pandémie. Ils se sont accordés sur le fait que les brevets jouent un rôle essentiel dans le processus d'innovation nécessaire pour surmonter la crise sanitaire mondiale. De leur point de vue, coopérer pour promouvoir un système de brevet plus efficace à l'échelle mondiale sera bénéfique aux offices, aux communautés d'utilisateurs et à la société au sens large.

Tournant leur regard vers l'avenir, les trois offices ont confirmé leur engagement à travailler étroitement avec les associations des industries de la coopération tripartite des trois régions, dans les objectifs suivants : examiner de nouveaux concepts pour un système de brevet reflétant l'état actuel de la technique, sensibiliser la société sur les avantages de la propriété intellectuelle et, si possible, adopter une position commune pour relever les défis mondiaux et ainsi répondre aux besoins des utilisateurs. Les trois offices ont décidé également de se lancer, ensemble et avec l'industrie, dans l'élaboration d'une nouvelle philosophie et de futures orientations pour la coopération tripartite.

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