Programme

Conformément à la politique de l'OEB en matière d'environnement, toutes les présentations seront disponibles sous forme de téléchargements après l'événement.


Lundi 18 juin

Heure
Session
08.00 - 09.00 Inscriptions et café

Sessions plénières

09.00 - 09.20 Introduction, M. Alberto Casado, Vice-Président de l'Office européen des brevets
09.20 - 10.00 Rapidité de traitement à l'OEB – état des lieux de l'initiative "Early certainty" de l'OEB.
Présentation (EN) (PDF, 915 KB)
10.00 - 10.30 Le point sur la protection par brevet unitaire
Présentation (EN) (PDF, 1.4 MB)
10.30 - 11.00 Pause-café
11.00 – 11.45
Le point sur les services du Registre européen des brevets et présentation en avant-première du nouvel Espacenet
Présentation (EN) (PDF, 2.9 MB)
11.45 – 12.30
Dossier mondial – accès aux données de citation de nombreux offices de PI
Présentation (EN) (PDF, 1.2 MB)
12.30 - 13.45  Déjeuner 

Sessions en sous-groupes

13.45 - 15.15 Aperçu du Dépôt en ligne 2.0, la prochaine génération de dépôt par CMS (*)

Présentation - Intro (EN) (PDF, 418 KB)
Présentation - Next steps (EN) (PDF, 280 KB)
Présentation - Screenshots (EN) (PDF, 1.2 MB)
Présentation - Intro (DE) (PDF, 420 KB)
Présentation - Nächste Schritte (DE) (PDF, 282 KB)
Présentation - Screenshots (DE) (PDF, 1.2 MB)
Présentation - Intro (FR) (PDF, 420 KB)
Présentation - Prochaines étapes (FR) (PDF, 335 KB)
Présentation - Screenshots (FR) (PDF, 1.2 MB)
Procédures d'opposition et de recours devant l'OEB

Présentation - Opposition (EN) (PDF, 559 KB)
Présentation - Appeal (EN) (PDF, 1.1 MB)
Communications par voie électronique et paiements en ligne, y compris par carte de crédit
Présentation - Mailbox and My Files (EN) (PDF, 1.3 MB)
Présentation - Credit card examples (EN) (PDF, 437 KB)
Le PCT à l'Office européen des brevets
Présentation (EN) (PDF, 535 KB)
15.15 - 15.45  Pause-café 

Sessions en sous-groupes

15.45 - 17.15 Aperçu du Dépôt en ligne 2.0, la prochaine génération de dépôt par CMS (*)
Présentation des exigences de forme dans le cadre de la procédure EP et de leurs conséquences sur le dépôt en ligne
Présentation (EN) (PDF, 1 MB)
Dépôt électronique de demandes PCT (*)
17.15 - 18.15 Cocktail

(*) atelier pratique avec PC



Mardi 19 juin

Heure
Session

Sessions en sous-groupes

09.00 - 10.30 Aperçu du Dépôt en ligne 2.0, la prochaine génération de dépôt par CMS (*) (même présentation que la veille)
Procédures d'opposition et de recours devant l'OEB (même présentation que la veille)
Communications par voie électronique et paiements en ligne, y compris par carte de crédit (même présentation que la veille)
Présentation des exigences de forme dans le cadre de la procédure EP et de leurs conséquences sur le dépôt en ligne (même présentation que la veille)
Dépôt électronique de demandes PCT (*) (même présentation que la veille)
10.30 - 11.00  Pause-café 

Sessions plénières

11.00 - 11.45 Innovation et protection par brevet dans le domaine des végétaux en Europe
Présentation (EN) (PDF, 718 KB)
11.45 - 12.15 L'Industrie 4.0 et son incidence sur le système des brevets
Présentation (EN) (PDF, 800 KB)
12.15 - 12.30  Allocution de clôture
12.30 - 13.30 Déjeuner
13.30 Fin

(*) atelier pratique avec PC

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