Résumés

Conformément à la politique de l'OEB en matière d'environnement, toutes les présentations seront téléchargeables à l'issue de l'événement.

Sessions plénières

Qualité et respect des délais dans la procédure de délivrance des brevets européens

9h20 - 9h45

Langue : anglais

Un brevet européen peut couvrir jusqu'à 44 pays, soit quelque 700 millions de personnes. En outre, dans le cadre du programme "Patent Prosecution Highway", 15 offices partenaires proposent un traitement accéléré des demandes de brevet pour lesquelles la recherche a été effectuée par l'OEB.

L'OEB est donc un excellent point d'entrée dans le paysage mondial des brevets. Nos utilisateurs attendent de l'Office des produits fiables, offrant une sécurité juridique dans des délais raisonnables. La qualité est ainsi l'un des principaux objectifs du Plan stratégique 2023, et l'OEB a fait de l'excellence son engagement.

Dans cette session, vous découvrirez :

  • quelles mesures sont mises en œuvre par l'OEB pour garantir une qualité optimale de ses produits et services ;
  • pourquoi le respect des délais fait partie intégrante de la qualité ; et
  • comment nous dialoguons avec nos utilisateurs et tenons compte de leurs commentaires.

Le nouvel Espacenet

9h45 - 10h15

Langue : anglais

Espacenet, le service phare de l'OEB en matière d'information brevets, a fait l'objet d'une refonte complète l'an dernier, sa version beta entièrement opérationnelle étant accessible au public depuis novembre 2018. Parmi les nouvelles fonctionnalités : un classement et une navigation améliorée dans la liste de résultats, un système de filtrage pour les analyses statistiques et une recherche avancée flexible et facile à utiliser. Ce service a été conçu de façon à permettre son utilisation depuis une multitude d'appareils et de tailles d'écran, y compris les tablettes et les smartphones. Outre un aperçu de quelques-uns des principaux éléments, cette présentation donnera l'occasion aux utilisateurs de tester le nouvel Espacenet, qui fonctionnera parallèlement à la version classique pendant plusieurs mois avant de devenir finalement la version par défaut.

Technologies durables : la mobilité du futur

16h00 – 16h30

Langue : anglais

Tant que notre planète sera menacée par le changement climatique, il incombera à tous - décideurs politiques, investisseurs, inventeurs - de chercher activement des solutions. Et bien que la politique environnementale soit essentielle, l'innovation demeure la clé du succès.
Les brevets sont le moteur d'une innovation verte et durable, en particulier dans la mobilité du futur, et l'Europe est à la pointe dans ce domaine.

Par sa mission, l’OEB contribue de manière significative à un monde plus sûr, plus intelligent et plus durable.

Ateliers pratiques avec PC

Atelier sur le système de dépôt en ligne basé sur Internet (CMS)

10h30 - 12h30

Langues : anglais et allemand

13h45 - 15h45

Langue : anglais et français 

Niveau : débutant 

Cet atelier s'adresse avant tout aux utilisateurs du dépôt en ligne, aux mandataires agréés et au personnel de soutien qui sont déjà familiarisés avec le système actuel de dépôt en ligne et s'intéressent désormais au dépôt en ligne basé sur Internet (CMS).

Le système de dépôt en ligne basé sur Internet vous permet de déposer des demandes de brevet auprès de l'OEB sans avoir à installer un quelconque logiciel de dépôt. Vous accédez simplement au système via le site Internet de l'OEB.

Contenu

Vous aurez l'occasion de tester le service au cours de cet atelier pratique qui abordera les points suivants :

  • demandes de brevet européen - formulaire EP 1001
  • pièces produites ultérieurement pour toutes les procédures EP - formulaire EP 1038
  • demandes internationales (PCT) - formulaire PCT/RO/101 (y compris le dépôt de matériel biologique)
  • pièces produites ultérieurement pour les procédures PCT - formulaire EP 1038
  • questions et réponses

Atelier technique sur le logiciel traditionnel de dépôt en ligne de l’OEB - installation et configuration de base, administration du système

10h30 - 12h30

Langue : anglais

Cet atelier s'adresse aux informaticiens et au personnel de soutien technique chargés de l'installation du logiciel de dépôt en ligne de l'OEB dans leur entreprise ou intéressés par les aspects techniques de l'installation et de la configuration du logiciel de dépôt en ligne ainsi que de l'administration du système.

Contenu

  • Aperçu des différents types d'installation du dépôt en ligne
  • Aperçu du nouveau dépôt en ligne (CMS) et du dépôt par formulaire en ligne
  • Installation pratique des logiciels et du matériel associés, y compris le système de sécurité par carte à puce
  • Installation pratique du logiciel de dépôt en ligne
  • Configuration de base du logiciel de dépôt en ligne
  • Configuration de différents navigateurs Internet pour le nouveau dépôt en ligne (CMS)
  • Installation et gestion du système de réseau du dépôt en ligne
  • Tâches de gestion interne : sauvegarde/restauration, etc.
  • Préférences système et utilisateur
  • Administration des utilisateurs du dépôt en ligne
  • Administration des utilisateurs du nouveau dépôt en ligne (CMS)
  • Gestionnaire de serveur

Dépôt de demandes PCT– session pratique

13h45 - 15h45

Langue : anglais

Cet atelier s'adresse aux utilisateurs qui ont une connaissance de base de la procédure PCT. Le logiciel de dépôt en ligne sera utilisé pour les exercices pratiques. 

Pour tirer le meilleur parti de cette session, nous vous recommandons de suivre d'abord la session théorique sur le dépôt de demandes PCT.

Contenu

  • Brève introduction aux fonctionnalités de base du logiciel de dépôt en ligne, et en particulier du plugiciel PCT
  • Dépôt de demandes internationales pour lesquelles l'OEB est l'office récepteur (RO/EP)
    • Dépôt du formulaire PCT/RO/101, etc.
    • Pièces produites ultérieurement : plugiciel PCT-SFD
    • Dépôt d'une demande d'examen préliminaire international au titre du PCT, pour laquelle l'OEB est l'IPEA (IPEA/EP)

Outre les points susmentionnés, les sujets suivants seront également abordés :

  • différents modes de paiement
  • PCT Direct

Atelier technique sur le logiciel traditionnel de dépôt en ligne de l’OEB - passerelle vers le système de gestion des brevets (PMS)

13h45 - 15h45

Langue : anglais

Cet atelier s'adresse aux informaticiens et au personnel technique et administratif chargés de créer une interface entre leur système de gestion des brevets (PMS) et le logiciel de dépôt en ligne de l'OEB, ou intéressés par cette question.

Contenu

  • Aperçu de la passerelle PMS
  • Mise en œuvre de la passerelle PMS
  • Simulation de la passerelle PMS
  • Importation/exportation avec le nouveau dépôt en ligne (CMS)
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Séminaires et présentations

Les procédures d'opposition et de recours devant l'OEB

10h30 - 12h30

Langue : anglais

Ce séminaire traite des aspects théoriques des procédures d'opposition et de recours devant l'Office européen des brevets.

Cette présentation inclut une vue d'ensemble des dispositions juridiques et des conditions applicables aux oppositions et aux recours.

Notifications électroniques et paiement des taxes en ligne, transactions par carte de crédit et meilleures pratiques pour les échanges avec l’OEB

10h30 - 12h30

Langue : anglais 

Contenu

  • Administrateur
    • Comment devenir administrateur
    • Comment activer la Mailbox
    • Comment désigner les destinataires du courrier électronique
    • Comment activer My Files
    • Comment attribuer des droits d'utilisateur
  • Mailbox
    • Qui peut recevoir des notifications de l'OEB par voie électronique?
    • Qui peut les traiter?
    • Processus semi-automatisés
    • Travailler avec des notifications adressées par voie électronique
  • My Files
    • Fonctions en ligne en libre-service
    • Accès à vos dossiers non publiés
  • Échanges avec l'OEB : les meilleures pratiques
    • Actions liées aux cartes à puces
    • Échanges lors du dépôt : quels sont les avantages d'un groupement par rapport à un mandataire ?
    • Inscription au CMS
    • Astuces concernant le dépôt en ligne
  • Paiement des taxes en ligne
    • Introduction : conditions requises pour utiliser le service de paiement des taxes en ligne
    • Configuration de l'administration des utilisateurs
    • Paiement des taxes en ligne pour les utilisateurs de la procédure de prélèvement automatique
    • Aperçu de votre compte courant en ligne
    • Création et envoi de paiements uniques et groupés
    • Utilisation du Online Multipay Tool de l'OEB

Dépôt de demandes PCT – session théorique

10h30 - 12h30

Langue : anglais

Résumé

Ce séminaire traite des différents aspects de l'OEB agissant en qualité d'administration au titre du PCT (office récepteur, ISA et IPEA).

Contenu

  • Exigences juridiques pour le dépôt de demandes internationales (PCT/RO/101) pour lesquelles l'OEB est l'office récepteur (RO/EP)
  • Exigences juridiques pour la correction d'une demande internationale
  • PCT Direct
  • Exigences juridiques pour le dépôt de la demande d'examen préliminaire international (PCT/IPEA/401) lorsque l'OEB agit en qualité d'IPEA

Présentation des exigences de forme dans le cadre de la procédure EP et de leurs conséquences sur le dépôt en ligne

13h45 - 15h45

Langue : anglais

Contenu

  • Quoi de neuf dans les procédures EP et PCT ?
  • Quelques exemples de "meilleures pratiques" en matière d'exigences de forme
  • L'outil "FormHelper"
  • Dépôt par formulaire en ligne
  • Groupement, meilleures pratiques
  • Comptes, remboursements, etc.


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