Brevets relatifs aux technologies de l'information et de la communication à l'OEB

Dernière mise à jour: 14.5.2019

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Que sont les TIC ?

Les technologies de l'information et de la communication (TIC) sont un secteur très innovant et en pleine mutation. Ces technologies englobent l'informatique et les télécommunications, et recouvrent les derniers développements dans les technologies émergentes, comme l'intelligence artificielle (IA).

Depuis les années 1980, les TIC jouent un rôle moteur majeur dans l'innovation. Elles ont conduit à la banalisation des ordinateurs et de l'accès à Internet dans presque chaque foyer et lieu de travail, puis à l'intégration des ordinateurs dans les téléphones portables.

Plus d'un tiers des 165 000 demandes reçues par l'OEB en 2017 concernaient les TIC de manière directe ou indirecte. Conscient de l'importance croissante des TIC pour l'industrie, la société et l'économie, l'OEB estime que les brevets de haute qualité sont essentiels pour encourager, promouvoir et protéger l'innovation dans les TIC. C'est pourquoi l'OEB a créé un secteur technique consacré aux TIC au sein de l'Office, qui réunit ses compétences en matière d'examen et son expertise en matière de télécommunications et d'informatique, ainsi que dans les domaines connexes.

Les examinateurs ont accès à une collection mondiale de brevets et d'autres documents techniques - plus de 1,3 milliard de documents - qui comprend une documentation relative aux normes qui n'est pas facilement accessible ailleurs. Les examinateurs de l'OEB ont par conséquent tous les atouts en mains pour évaluer la nouveauté des inventions décrites dans les demandes de brevet.