Intelligence artificielle

Dernière mise à jour: 2.05.202

L'intelligence artificielle (IA) est la capacité des ordinateurs et des machines à effectuer des tâches intellectuelles habituellement associées aux êtres humains, comme l'apprentissage, le raisonnement et la résolution de problèmes. Même si les technologies de l'IA de base, dont les réseaux neuronaux, l'apprentissage profond et les systèmes à base de règles, sont connues depuis longtemps, elles se sont développées de façon considérable ces dix dernières années et ont ainsi placé l'IA au centre de nos vies. L'IA est là pour de bon et promet d'être une force disruptive dans les années à venir.

En septembre 2020, des membres du personnel issus de différents services de l'OEB ont participé à notre première conférence virtuelle "Tech Day ". Ils sont venus écouter les intellectuels et les spécialistes majeurs dans ce domaine, notamment le futurologue néerlandais Jarno Duursma, et partager leurs propres talents et connaissances. Le sujet de l'IA a fortement stimulé l'imagination des participants lors de leur discussion sur les défis posés et les opportunités offertes par les technologies numériques émergentes.

Le rôle des brevets dans un monde guidé par l'IA

Cette conférence a offert une plateforme aux décideurs politiques, aux investisseurs, aux inventeurs, aux PME, aux universitaires et aux professionnels de la PI pour échanger leurs points de vue et partager leur expertise sur l'IA et les droits de propriété intellectuelle. Les participants ont abordé les initiatives les plus récentes relatives à l'IA émanant des institutions européennes. Voir l’enregistrement complet de la conférence ou les temps forts.

La conférence a mis en lumière les derniers projets stratégiques entre l'OEB et ses principaux offices de brevets partenaires et examiné les aspects et les outils juridiques susceptibles d'influer sur leur travail. L'économiste en chef Yann Ménière a présenté les principales conclusions de la dernière étude de l'OEB intitulée "Brevets et quatrième révolution industrielle". Par ailleurs, la conférence s'est concentrée sur les PME et leur rôle crucial dans la création d'un paysage de l'innovation diversifié dans le domaine de l'IA.

Cette conférence s'est appuyée sur le succès de la première conférence publique sur l'IA de l'OEB qui s'est tenue en mai 2018.

L'IA transforme notre univers

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L'expansion rapide de l'IA ces dernières années est due à plusieurs facteurs interdépendants : l'amélioration de la puissance de calcul le développement d'architectures d'ordinateurs spécialement conçues pour les applications en IA, la disponibilité de grands volumes de données (qui sont essentiels pour l'apprentissage de modèles en IA) ainsi que des modèles et des techniques de base en IA plus performants (principalement des réseaux neuronaux et l'apprentissage profond).

Historiquement, les tâches que les êtres humains peuvent exécuter facilement de façon intuitive, comme reconnaître un visage sur une image, constituaient un défi pour le traitement automatisé de données. Or, aujourd'hui, l'IA est tout aussi performante et nous surpasse même dans ces domaines.

De nombreux modèles et techniques en IA sont compatibles avec plusieurs applications. Cela signifie que ces modèles peuvent être utilisés dans tous les domaines technologiques. Cette caractéristique universelle, lorsqu'elle est combinée au big data, à l'informatique en nuage, à la 5G ou à l'Internet des objets (IdO) permet à l'IA de résoudre des problèmes techniques dans presque tous les domaines.

L'IA et la 4RI

La production de grandes quantités de données est un aspect essentiel de la quatrième révolution industrielle (4RI) et elle est rendue possible par les technologies mentionnées ci-dessus. Le développement de systèmes de diagnostic puissants est crucial pour extraire de la valeur de ces données. Les outils comme l'apprentissage automatique et les réseaux neuronaux peuvent être utilisés afin de reconnaître des objets (par ex. des visages), apprendre des langues, créer de nouveaux modèles ou détecter des schémas que des êtres humains étaient incapables de percevoir auparavant. En rendant compréhensible l'interprétation de tels modèles pour les machines et pour les humains, ces outils permettent d'automatiser les prédictions, les diagnostics, les modélisations, les analyses de risques ainsi que l'automatisation de tâches complexes sous supervision humaine. 

L'IA est désormais présente dans presque tous les domaines des sciences et de l'industrie et nous commençons seulement à en ressentir l'impact :

• Dans le secteur de l'informatique de la santé et de la bio-informatique, l'examen d'échantillons cliniques et la prise de décisions sont aussi performants voire plus efficaces que lorsqu'ils sont effectués par un opérateur humain. L'IA jouera un rôle de plus en plus important pour identifier les structures de protéines, cibler les interactions avec un médicament et analyser les séquences d'ADN et d'ARN.
• Dans le secteur automobile, les véhicules autonomes auront besoin de traiter en temps réel une quantité très importante de données V2V (de véhicule à véhicule) et V2X (de véhicule à X).
• Dans le secteur de l'industrie, la maintenance prédictive automatisée, l'analyse des données, la conception des procédés et la détection des défauts aideront les usines à fonctionner efficacement et à produire systématiquement des produits de grande qualité.

Un essor des demandes de brevet liées à l'IA

Une étude récente de l'OEB montre que le nombre de familles de brevets internationales dans le domaine des technologies de l'intelligence artificielle de base appliquée aux objets intelligents connectés augmente en moyenne de 54,6% par an depuis 2010, malgré des chiffres absolus relativement bas.

Croissance mondiale des familles de brevets internationales relatives à l'intelligence artificielle de base, 2008-2018

Source : OEB (2020). Brevets et quatrième révolution industrielle : Les évolutions technologiques mondiales à l'origine de l'économie des données Décembre 2020

Remarque : Le graphique représente les familles de brevets internationales (FBI) dans le domaine de l'intelligence artificielle de base qui sont liées aux objets intelligents connectés. Chaque FBI couvre une seule invention qui a donné lieu au dépôt et à la publication de demandes de brevet auprès de plusieurs offices. Il s'agit d'un indicateur fiable de l'innovation car il permet un certain contrôle de la qualité des brevets en ne comptabilisant que les inventions que leur auteur estime être suffisamment intéressantes pour mériter une protection internationale.

L'IA est l'un des principaux moteurs de l'augmentation considérable des dépôts de brevets liés à la 4RI ces dix dernières années. Entre 2010 et 2018, le taux annuel moyen de croissance des dépôts de brevets dans le monde portant sur des technologies qui impliquent des objets connectés intelligents s'élevait à près de 20%. Cette croissance est presque cinq fois plus rapide que la moyenne tous domaines technologiques confondus. L'IA joue un rôle particulièrement important dans les domaines dynamiques de la gestion des données (de la production des données à l'exécution du feedback) et des interfaces utilisateurs (comme la reconnaissance vocale et faciale) et elle est très présente dans le domaine des applications (biens de consommation intelligents, santé intelligente, usines connectées, agriculture connectée et véhicules autonomes).

IA et brevetabilité

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En réponse à l'émergence de l'IA dans les demandes de brevet, l'OEB a affiné son approche relative à la brevetabilité des inventions impliquant de l'IA.

L'IA est considérée comme un domaine de l'informatique et les inventions faisant intervenir l'IA sont donc considérées comme des "inventions mises en œuvre par ordinateur" (IMO). Dans ce cadre, le point F-IV, 3.9 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB, définit les IMO comme des inventions qui font intervenir des ordinateurs, des réseaux informatiques ou d'autres dispositifs programmables dans lesquels au moins une caractéristique est réalisée grâce à un programme.

Les inventions mises en œuvre par ordinateur sont traitées différemment par les offices de brevets dans les différentes régions du monde. L'article 52(2)c) CBE de la Convention sur le brevet européen (CBE) exclut les programmes d'ordinateur "en tant que tels" de la protection par brevet. Néanmoins, les inventions impliquant un logiciel ne sont pas exclues de la brevetabilité dans la mesure où elles présentent un caractère technique.

Au fil du temps, la jurisprudence des chambres de recours de l'OEB a clarifié les incidences de l'article 52 CBE en établissant un cadre stable et prévisible relatif à la brevetabilité des IMO qui couvre les inventions liées à l'IA. Ce cadre est pris en considération dans les Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB.

Afin d'être brevetable conformément à la CBE, une invention mise en œuvre par ordinateur, comme toute autre invention, ne doit pas être exclue de la brevetabilité (article 52(2) et (3) CBE) et doit remplir les critères de la brevetabilité, à savoir être nouvelle, impliquer une activité inventive et être susceptible d'application industrielle (Article 52(1) CBE). Le caractère technique de l'invention est important lorsque l'on évalue si ces critères sont remplis.

La même approche s'applique aux inventions mises en œuvre par ordinateur liées à l'IA (voir notamment le point G-II, 3.3.1 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB, Intelligence artificielle et apprentissage automatique).

L'IA se fonde sur des modèles informatiques et des algorithmes mathématiques abstraits en soi. Néanmoins, des brevets peuvent être délivrés lorsque l'IA quitte le monde abstrait pour être appliquée en vue de résoudre un problème technique dans un domaine technologique. Par exemple, l'utilisation d'un réseau neuronal dans un appareil de surveillance cardiaque pour détecter des battements de cœur irréguliers apporte une contribution technique. On peut mentionner parmi les autres applications techniques typiques d'un algorithme de classification, la classification d'images numériques, de vidéos et de signaux audio ou vocaux sur la base de caractéristiques bas niveau (par exemple les contours ou les attributs des pixels pour les images). D'autres exemples figurent au point G-II, 3.3 Méthodes mathématiques des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB.

En outre, une solution technique peut également être apportée à un problème technique lorsque l'invention vise une application technique spécifique de l'IA, à savoir une application motivée par des considérations techniques relatives au fonctionnement interne d'un ordinateur (par ex. la mise en œuvre technique spécifique de réseaux neuronaux via des processeurs graphiques (GPU)).  

La CBE permet donc à l'OEB de délivrer des brevets pour des inventions dans de nombreux domaines technologiques où l'IA est utilisée. Parmi ces domaines, et sans que cette liste soit limitative, on peut mentionner les appareils médicaux, le secteur automobile, l'aérospatial, le contrôle industriel, la fabrication additive, la communication/les technologies des médias, y compris la reconnaissance vocale et la compression vidéo ainsi que l'ordinateur, le processeur ou le réseau informatique lui-même. 

La thématique de la protection par brevet de l'IA fait également l'objet d'un dialogue entre l'OEB et ses parties prenantes externes. Lors de deux événements récents, Intelligence artificielle : point de vue du praticien de brevets et Intelligence artificielle : point de vue de l'examinateur, des experts de l'OEB ont échangé avec des utilisateurs de l'OEB et des experts d'offices nationaux de brevets autour de plusieurs exemples d'IA couvrant un large éventail de technologies.

"Les demandes de brevet faisant intervenir l'IA sont de plus en plus courantes dans un certain nombre de domaines techniques. Ces dernières années, l'Office européen des brevets a suivi de près les développements de la 4RI et des technologies émergentes, y compris l'IA, et a adapté en conséquence ses pratiques relatives à l'examen. Je suis particulièrement satisfait de la version révisée des Directives relatives à l'examen, qui exposent une méthodologie rigoureuse garantissant la sécurité juridique et la prévisibilité, non seulement pour les demandes liées à l'IA mais également pour les inventions mises en œuvre par ordinateur en général. Cela fait partie de notre engagement en faveur de la qualité qui est l'un des piliers du Plan stratégique 2023 de l'OEB."

 

La notion d'inventeur pour les inventions en IA

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Les développements impressionnants dans le domaine de l'IA ont pu faire dire à certains que l'IA pourrait créer des inventions tout comme le peuvent les humains et qu'elle devrait être reconnue comme inventeur.

S'agissant de la qualité d'inventeur, on peut distinguer trois catégories d'inventions en lien avec l'IA :

1. les inventions d'origine humaine ayant recours à l'IA pour la vérification du résultat
2. les inventions dans le cadre desquelles un être humain identifie un problème et utilise l'IA pour trouver une solution
3. toutes les inventions créées par une IA dans le cadre desquelles l'IA identifie un problème et propose une solution sans intervention humaine

Dans les deux premières catégories, l'IA est utilisée en tant qu'outil à la disposition d'inventeurs humains, dont elle augmente les capacités. Dans la troisième catégorie (inventions créées par une IA), les scientifiques semblent s'accorder sur le fait qu'une IA capable d'inventer sans qu'un être humain ne la contrôle, ne lui fournisse des instructions et ne la surveille relève d'un futur non défini et donc de la science-fiction.

Il est communément admis que l'inventeur est un être humain : la personne qui a créé l'invention par le biais de sa propre activité créatrice. Cela a été confirmé par une étude universitaire sur la qualité d'inventeur de l'IA commandée par l'OEB et par les discussions avec les États contractants de la CBE.

En outre, la CBE exige que l'inventeur désigné dans la demande soit un être humain et non une machine. La désignation d'un inventeur entraîne une série de conséquences juridiques, notamment pour garantir que l'inventeur désigné est légitime et qu'il peut bénéficier des droits liés à ce statut. Pour exercer ces droits, l'inventeur doit avoir une personnalité juridique dont les systèmes ou machines d'IA ne jouissent pas (voir articles 60 et 62 CBE).

Le concept juridique de la qualité d'inventeur, qui exige qu'un être humain soit l'inventeur, a été remis en question lorsque deux demandes indiquant un système d'IA (DABUS) comme inventeur ont été déposées auprès de différents offices de brevets dans le monde. En 2019, l'OEB a rejeté ces demandes (EP 18275163, EP 18275174) au motif que la CBE exigeait que l'inventeur soit une personne physique. Le requérant a introduit des recours qui ont été rejetés par la Chambre de recours juridique de l'OEB lors de la procédure orale du 21 décembre 2021 (affaires J 8/20 et J 9/20). La Chambre de recours juridique a confirmé qu'en vertu de la CBE, l'inventeur devait être une personne ayant la capacité juridique et qu'une déclaration indiquant l'origine du droit au brevet européen devait indiquer l'ayant cause de l'inventeur. Le 20 décembre 2021, le demandeur a déposé la demande divisionnaire EP 21216024, qui fait actuellement l'objet d'un examen.

Des demandes dans ce sens ont été déposées auprès de nombreux offices de brevets dans le monde, notamment l'Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni (UKIPO), l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO), l'Office allemand des brevets et des marques (DPMA), l'Office australien des brevets (IP Australia), l'Office de la propriété intellectuelle de la Nouvelle-Zélande (IPONZ) et l'Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO). Tous ces offices de brevets ont fait valoir que l'inventeur devait être un être humain. La décision de l'UKIPO a été confirmée par la Haute Cour de justice du Royaume-Uni et la Cour d'appel du Royaume-Uni et un recours auprès de la Cour suprême du Royaume-Uni est actuellement en instance. La décision de l'USPTO a été confirmée par la Cour de district des États-Unis pour le District Est de l'État de Virginie et par la Cour d'appel des États-Unis pour le Circuit fédéral. La décision de l'Office australien a été confirmée par la Cour fédérale de l'Australie en avril 2022. Le tribunal fédéral allemand des brevets a confirmé, dans l'une des affaires concernant les demandes DABUS, que l'inventeur devait être un être humain. Cette décision est actuellement examinée par la Cour fédérale de justice allemande et un recours formé contre la seconde décision du DPMA est en instance.  

À ce jour, les demandes DABUS n'ont été acceptées qu'en Afrique du Sud, qui dispose cependant d'un système d'enregistrement des brevets.

Ce séminaire en ligne de l'Académie européenne des brevets explique en détail le contexte et les motifs des décisions rendues par l'OEB.

L'IA dans les outils de l'OEB

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En 2019, l'OEB a créé une équipe dédiée en sciences des données dans le but de mettre en œuvre l'intelligence artificielle et les technologies d'apprentissage automatique en vue d'augmenter l'efficacité et la qualité de la procédure de délivrance des brevets. Cette équipe se compose d'un noyau de six scientifiques des données assistés par des examinateurs de brevets de la DG 1 qui disposent des connaissances techniques et de la compréhension métier requises. L'équipe se concentre sur trois projets en intelligence artificielle de base, à savoir le traitement automatique du langage naturel, la vision par ordinateur et la traduction automatique, et elle intègre ces projets dans les domaines de la procédure de délivrance des brevets suivants : la classification, la recherche et la traduction automatique.

L'IA de l'OEB utilise des architectures d'apprentissage profond à la pointe de la technique et adapte ces dernières afin de relever les défis du domaine des brevets. Les modèles linguistiques de base de l'OEB se fondent sur des millions de documents enregistrés dans les bases de données de l'OEB relatives à l'état de la technique et sont mis au point pour répondre à la complexité du domaine des brevets, comme le langage technique et la syntaxe. Aujourd'hui, l'IA à l'OEB est dirigée par un apprentissage automatique supervisé qui se fonde sur le travail précédemment réalisé par nos examinateurs hautement qualifiés.

L'équipe des sciences des données collabore avec différents départements de l'OEB afin de partager ses connaissances relatives à l'IA. Ce travail inclut des webinaires destinés à des débutants dans le domaine de l'intelligence artificielle ainsi qu'une formation au niveau expert sur des sujets techniques comme le modèle linguistique utilisé par de nombreuses équipes lors du tout premier "CodeChallenge" de l'OEB.

"Nous souhaitons impliquer le plus d'acteurs possible dans l'aventure de l'intelligence artificielle de l'OEB, y compris nos collègues de la structure Business Information Technology (BIT) et de toute l'organisation. À cette fin, nous recourons à des concepts comme l'innovation ouverte. Nous l'avions déjà mis en œuvre dans le cadre de notre premier "CodeChallenge" interne qui a été un succès."

 

Ce concours de codage, qui a duré six semaines, s'est déroulé de septembre à novembre 2020 avec 68 participants issus de différents services de l'OEB. Il a donné aux experts de l'OEB l'opportunité d'utiliser l'IA pour résoudre un problème concret du métier, à savoir comment automatiser la classification des brevets dans le domaine des technologies consacrées à l'atténuation du changement climatique.

“Au-delà du battage médiatique qui l'entoure, l'IA est un outil vraiment extraordinaire et je recommande à tous d'être attentifs à cette technologie à l'avenir."

 

L'IA et la coopération internationale

Plus de 80% de toutes les demandes de brevet déposées dans le monde le sont auprès des cinq principaux offices de la PI. Ceux que l'on désigne collectivement par IP5, à savoir l'OEB, le JPO, le KIPO, la CNIPA et l'UPSTO, collaborent sur divers projets afin d'améliorer et d'harmoniser le système mondial des brevets. Depuis 2018, ils étudient une approche conjointe en réponse aux évolutions technologiques mondiales. En 2019, les offices IP5 ont décidé d'approfondir leur coopération dans le domaine des nouvelles technologies émergentes (NTE) et de l'intelligence artificielle (IA) en mettant en place un équipe spéciale dédié afin de coordonner leurs initiatives.

Le nouveau équipe spéciale interdisciplinaire IP5, qui englobe les offices partenaires IP5 et l'OMPI, examine les aspects juridiques, techniques et politiques des nouvelles technologies et de l'IA, l'impact de ces dernières sur le système des brevets ainsi que sur opérations des cinq offices. L'objectif est d'identifier les domaines qui peuvent le plus bénéficier de réponses conjointes des IP5 : cela va de l'utilisation d'outils et de systèmes reposant sur l'IA afin de soutenir les examinateurs et d'améliorer la procédure de délivrance des brevets, à l'application des exigences relatives à la brevetabilité aux inventions dans le domaine de l'IA ainsi qu'au traitement des demandes concernant des inventions réalisées par des machines.

“Ce groupe de travail est la première réponse conjointe des IP5 à l'évolution du monde des brevets et des besoins des utilisateurs. Les nouvelles technologies émergentes et l'IA concernent presque chaque aspect de la vie quotidienne et semblent remettre en question les modèles traditionnels de génération et d'utilisation de flux de connaissances ainsi que de prises de décisions. Ces technologies constituent des défis considérables pour la PI et le groupe de travail est l'occasion de démontrer que nous, les principaux offices mondiaux, sommes agiles et nous adaptons au changement.”

 

En janvier 2020, le groupe de travail s'est réuni pour la première fois à Berlin en Allemagne et a examiné les sujets de coopération possibles, dont les solutions pour promouvoir la sécurité juridique, établir des orientations claires sur la législation et la règlementation applicables et apporter appui aux utilisateurs qui souhaitent protéger leurs innovations liées aux NTE/à l'IA dans le monde entier. Le groupe de travail a également discuté du potentiel que présente l'application des NTE et de l'IA dans les activités et les services aux usagers des offices.

Les cinq offices IP5 font face à des défis et à des opportunités semblables en matière de technologies à évolution rapide et leur collaboration peut être bénéfique à la fois pour les offices et pour les utilisateurs.

D'ici juin 2021, le groupe de travail souhaite élaborer une feuille de route complète portant sur l'approche des IP5 relative aux NTE et à l'IA qui servira de base à des projets spécifiques réalisés par les groupes de travail IP5 et à des recommandations concernant l'évolution des politiques dans ce domaine.