Intelligence artificielle

AI illustrative image showing code and connections

Avec l'intelligence artificielle (IA), la réflexion et la prise de décision sont effectuées par des machines et non par des humains ou des animaux. Par le passé, la technologie pouvait être utilisée par exemple pour surveiller un processus, mais la décision de modifier tel ou tel paramètre revenait toujours à un opérateur humain, même si la technologie était alors utilisée pour appliquer ces changements. L'humain se trouve éclipsé par l'IA. Grâce à des technologies avancées en matière de capteurs, qui fournissent plus d'informations qu'un cerveau humain n'est capable de traiter, l'IA peut recevoir et interpréter de grands volumes de données et apporter des réponses appropriées selon des algorithmes et des paramètres définis par des programmeurs.

AI illustrative image showing electrical circuits in the outline of a human as well as code snippetsL'IA permet par exemple d'automatiser l'analyse d'échantillons cliniques, rendant celle-ci plus rapide et plus précise que lorsqu'elle est effectuée par des opérateurs humains. La surveillance de la circulation routière par l'IA permet d'ajuster les feux de circulation en conséquence, tout cela sans intervention humaine. L'IA recouvre également l'apprentissage automatique, autrement dit le fait pour un ordinateur d'évaluer constamment ses propres performances grâce à un retour d'informations en vue d'accomplir un meilleur travail la fois suivante - la traduction automatique en est un exemple classique.

Ces dix dernières années, les processeurs sont devenus plus petits et moins chers, ce qui a permis de les intégrer dans les objets du quotidien. Des systèmes entiers peuvent être incorporés à une puce dotée de capacités de mise en réseau. Cette technologie a conduit au développement de réseaux d'objets physiques ("Internet des objets"). Les technologies complémentaires telles que l'Internet des objets et l'IA ont permis le développement d'objets qui opèrent de manière autonome en fonction de données mises en réseau, afin d'augmenter les données recueillies dans leur environnement, par exemple en affichant des données sous la forme de réalité augmentée ou virtuelle.

A robotic hand engages with a digitial interfaceL'application la plus évidente de l'IA dans le monde des brevets est la recherche sur l'état de la technique, qui recense les similitudes entre les documents brevets qui sont significatives sur le plan statistique. À mesure que le nombre de demandes de brevet déposées en ligne augmentera, il sera plus facile pour les machines de les lire et de trouver des documents similaires parmi les millions de documents qui figurent déjà dans les bases de données. Au moment où un examinateur humain se penchera sur la demande de brevet, l'IA lui aura peut-être déjà fait gagner une bonne longueur d'avance.

L'intelligence artificielle à l'OEB

Les progrès réalisés dans l'analyse des données sont d'une importance fondamentale pour l'exploitation des données. Les analyses ont longtemps été effectuées par des personnes assistées d'ordinateurs. Cependant, ce système est amené à évoluer avec le développement de puissants systèmes de diagnostic, notamment la capacité de l'IA à copier les fonctions cognitives humaines. Ces outils peuvent traiter de grandes quantités de données, ainsi que détecter et interpréter des modèles qu'il était auparavant impossible de calculer, d'identifier, ni même d'imaginer. En rendant significative l'interprétation de tels modèles pour les machines et pour les humains, ces outils permettent d'automatiser les prédictions, les diagnostics, les modélisations et les analyses de risques.

Grant Philpott"L'intelligence artificielle est à l'évidence un domaine en plein essor, qui a un immense potentiel sur le plan de l'innovation. Le système des brevets devra néanmoins tout mettre en œuvre pour préserver ce potentiel."

Grant Philpott, Chief Operating Officer pour les TIC

En mai 2018, l'OEB a organisé sa première conférence sur la protection par brevet de l'intelligence artificielle, à laquelle ont participé plus de 350 représentants de l'industrie, des milieux universitaires, des associations d'utilisateurs, des sociétés de conseil en brevets, de la magistrature, des offices nationaux de brevets et des administrations publiques. La conférence a porté sur les défis et le potentiel de la "Protection par brevet de l'intelligence artificielle" et visait à sensibiliser à ces questions ainsi qu'à lancer un débat ouvert sur l'IA. Lors d'une série de présentations et de tables rondes, les participants ont discuté de la manière dont le système des brevets pouvait offrir aux demandeurs un cadre solide de protection par brevet des inventions relatives à l'IA.

Défis et potentiel de la protection par brevet de l'intelligence artificielle

AI illustrative image L'IA est liée aux brevets de deux manières. Premièrement, les avancées technologiques peuvent être protégées par brevet et, deuxièmement, l'IA peut être appliquée dans le domaine des brevets pour gagner en efficacité. Les avancées technologiques ont conduit, ces dernières années, à une hausse du nombre de demandes de brevet relatives à l'IA, ce qui a soulevé des questions en matière de brevetabilité et s'est traduit par des litiges. Ces défis peuvent être surmontés en brevetant les améliorations techniques et en s'inspirant des meilleures pratiques pour savoir comment l'IA peut être utilisée dans l'administration des droits de PI.

Margarethe Zmuda, Senior Patent Attorney at Ericsson GmbH "Chacune des phases de la vie d'une invention présente des défis : la phase d'évaluation et de rédaction du brevet, la phase de traitement de la demande de brevet et la phase d'application.

Margarethe Zmuda, mandataire principale chez Ericsson GmbH

Face à ces défis, d'autres solutions sont disponibles et consistent notamment à accélérer la procédure de délivrance des brevets, à publier à un stade plus précoce les demandes de brevet, le cas échéant à adapter le modèle lui-même afin de protéger l'invention, ou encore à apporter d'importants changements législatifs (y compris concernant les critères de brevetabilité).

Quand la machine invente - les défis de l'intelligence artificielle (IA)

L'IA peut-elle être l'inventeur ? Comment appliquer les exigences de brevetabilité aux inventions dans le domaine de l'IA ? Le concept de l'homme du métier changera-t-il avec l'essor des technologies d'IA ? Le public s'interroge sur les brevets en matière d'IA. En particulier, certaines questions ont été posées lors de la conférence de l'OEB relative à la protection par brevet de l'IA.

L'OEB a pris un certain nombre d'initiatives pour éclaircir ces questions et améliorer la compréhension et la sécurité juridique en ce qui concerne les brevets dans le domaine de l'IA. L'OEB a demandé une étude académique sur la qualité d'inventeur de l'IA. Cette étude, ainsi que des discussions menées avec les États contractants de la CBE, montrent que le système des brevets est bien équipé pour faire face aux développements techniques dans le domaine de l'IA. L'étude préparée par le Dr Noam Shemtov de l'Université Queen Mary de Londres et un résumé des positions des États contractants de la CBE peuvent être téléchargés ci-dessous.

AI illustrative imageGrant Philpott, Chief Operating Officer de l'OEB pour les TIC, a mis en avant les récentes réformes mises en œuvre par l'OEB pour améliorer la qualité et l'efficacité, qui ont préparé l'Office pour l'avenir : "L'intelligence artificielle est à l'évidence un domaine en plein essor, qui a un immense potentiel sur le plan de l'innovation. Le système des brevets devra néanmoins tout mettre en œuvre pour préserver ce potentiel."

L'évolution rapide de l'IA et des demandes de brevet relatives à la 4RI présente des défis spécifiques. L'OEB ne cesse d'améliorer et de développer ses procédures et services pour répondre au mieux à l'évolution des besoins et, en fin de compte, pour protéger la PI dans l'intérêt de l'Europe, de la croissance économique européenne et de la société en général.


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