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Première grande conférence de l'OEB sur les chaînes de blocs

5 décembre 2018

L'OEB a organisé sa première grande conférence sur la protection par brevet des chaînes de blocs ("blockchain"). Cette manifestation, qui s'est tenue hier à La Haye et a attiré plus de 300 participants, a exploré les implications des chaînes de blocs pour les demandeurs de brevet et d'autres parties prenantes alors que cette technologie est appliquée dans des domaines techniques de plus en plus variés.

Première conférence de l'OEB sur les chaînes de blocs, organisée dans son département de La Haye le 4 décembre 2018



Dans son allocution de bienvenue, le Président de l'OEB, M. António Campinos, a souligné que "les technologies de la quatrième révolution industrielle gagnent sans cesse en importance et que chaque acteur de la PI doit se confronter aux évolutions techniques qui alimentent cette période de mutation – et comprendre leurs répercussions." Tout en faisant observer que le nombre de demandes de brevet portant sur des chaînes de blocs augmente rapidement, le Président a indiqué que ces demandes sont cependant examinées par l'OEB conformément à des critères stables, développés sur la base de la jurisprudence dans le domaine des inventions mises en œuvre par ordinateur : "Nous passons en revue et adaptons constamment nos directives relatives à l'examen, afin que ces critères soient transparents et que notre pratique reste prévisible, aussi bien pour les examinateurs que pour les acteurs externes."

Les premiers intervenants ont abordé les aspects fondamentaux des chaînes de blocs, en présentant les principes essentiels, les acteurs-clés et les domaines d'utilisation de cette nouvelle technologie. La première table ronde a été consacrée aux conséquences de l'essor rapide de ce secteur et à ses liens avec d'autres technologies numériques telles que l'intelligence artificielle.

Koen Lievens (OEB) et Wang Xinyi (CNIPA) présentent les approches des deux offices concernant le traitement des demandes de brevet relatives aux chaînes de blocs.

Au fil de la journée, les participants ont pu en savoir plus sur les difficultés croissantes de la recherche de chaînes de blocs, les questions juridiques liées aux chaînes de blocs, et l'examen, par l'OEB, des demandes de brevet relatives à cette technologie. Une analyse de la nouvelle carte des brevets montre une forte hausse des dépôts dans ce secteur depuis 2015 – cette tendance est aussi observée dans des domaines techniques connexes tels que l'intelligence artificielle et les véhicules autonomes. Les présentations concernant les approches adoptées en Chine et au Japon, où le nombre de demandes croît aussi fortement dans ce domaine, ont donc suscité un vif intérêt, en particulier pour ce qui est des similitudes ou des différences de traitement.

Lors de la clôture de la conférence, le Vice-Président "Procédure de délivrance des brevets" de l'OEB, M. Alberto Casado, a souligné le potentiel innovant des chaînes de blocs dans un nombre quasi illimité d'utilisations, estimant que "nous sommes au début d'une révolution. Les chaînes de blocs ont vu le jour dans le secteur financier, mais gagnent tous les domaines industriels. Elles prospèrent dans tous les secteurs".

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