Une famille
de brevets simple est une collection de documents de brevets considérés comme
couvrant une seule invention. Le contenu technique couvert
par les demandes est réputé identique. Les membres d'une famille de brevets
simple ont tous exactement les mêmes priorités.
Pour
constituer des familles de brevets simples, le processus automatisé de l'OEB ne
tient pas compte de toutes les priorités énumérées dans les données
bibliographiques d'Espacenet.
Les
priorités prises en considération sont :
-
Les premiers dépôts
Un premier dépôt est une demande étrangère revendiquée
au titre de la Convention de Paris.
-
Premiers dépôts provisoires
Un premier dépôt provisoire est une demande américaine provisoire.
-
Équivalents des premiers
dépôts
Un équivalent de premier dépôt est une demande
américaine "continuation-in-part".
Le processus automatisé exclut :
-
Les demandes qui sont la continuation d'une demande principale existante.
-
Les demandes qui sont la division d'une demande principale existante.
Les
continuations et les divisions
sont considérées comme couvrant le même contenu technique que la demande
principale. Les continuations et les
divisions sont toujours dans la famille de brevets de la demande principale,
indépendamment des priorités qu'elles revendiquent.
Produits et services de l'OEB qui indiquent les
familles de brevets simples :
-
Dans Espacenet, la famille de brevets simple
DOCDB figure sous la rubrique
"Également publié en tant que :".
-
Le service
Internet Services brevets ouverts (OPS)
contient les mêmes données qu'Espacenet ; vous pouvez visualiser la famille de
brevets simple dans le service " published-data service "
(Données publiées) d'OPS en utilisant l'élément "equivalents"
(Équivalents).
-
Le Global Patent Index (GPI) comporte un
intitulé "EPO simple patent family", dans "Biblio.".
-
PATSTAT indique la famille de brevets simple, mais en ne mentionnant que l'identifiant
de la famille.
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La famille de brevets simple est disponible dans le produit de
données de masse Données bibliographiques mondiales de l'OEB (DOCDB) (les anciens documents
n'indiquent que l'identifiant de la famille, les documents récents indiquent
tous les membres de la famille).
Ces
informations sont actualisées quotidiennement.
