Une famille de brevets élargie est une collection de
documents brevets qui couvrent une technologie. Le contenu technique couvert
par les demandes est similaire, mais pas nécessairement identique. Les membres
d'une famille de brevets élargie auront au moins une priorité en commun avec au
moins un autre membre, directement ou indirectement.
Pour constituer des familles de brevets élargies, le
processus automatisé de l'OEB tient compte de toutes les priorités énumérées
dans les données bibliographiques d'Espacenet.
Par conséquent, les priorités prises en considération
sont :
- Les
premiers dépôts, les premiers dépôts provisoires et les équivalents des
premiers dépôts (cf. supra pour les définitions de ces termes).
- Les
priorités qui renvoient à une demande antérieure, connexe, qu'il s'agisse d'un
dépôt national ou PCT.
Produits et services de l'OEB qui indiquent les familles de brevets élargies :
-
Dans Espacenet, la famille de brevets élargie INPADOC
figure sous "Famille de brevets INPADOC".
-
Le service Internet Services brevets ouverts (OPS)
dispose d'un service dédié, le service de familles OPS.
-
Dans le Registre européen des brevets, les membres
d'une famille de brevets élargie sont indiqués en tant que "Patent family
members" dans la section "Patent family".
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Le Global Patent Index (GPI) comporte un intitulé
"INPADOC family", dans "Biblio.".
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PATSTAT indique la famille de brevets élargie.
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Il n’existe aucun produit de données de masse qui
indique des familles de brevets élargies.
Ces informations sont mises à jour chaque semaine (le
week-end).
