Famille de brevets élargie INPADOC

Une famille de brevets élargie est une collection de documents brevets qui couvrent une technologie. Le contenu technique couvert par les demandes est similaire, mais pas nécessairement identique. Les membres d'une famille de brevets élargie auront au moins une priorité en commun avec au moins un autre membre, directement ou indirectement.

Pour constituer des familles de brevets élargies, le processus automatisé de l'OEB tient compte de toutes les priorités énumérées dans les données bibliographiques d'Espacenet.

Par conséquent, les priorités prises en considération sont :

• Les premiers dépôts, les premiers dépôts provisoires et les équivalents des premiers dépôts (cf. supra pour les définitions de ces termes).
• Les priorités qui renvoient à une demande antérieure, connexe, qu'il s'agisse d'un dépôt national ou PCT.

Produits et services de l'OEB qui indiquent les familles de brevets élargies :

• Dans Espacenet, la famille de brevets élargie INPADOC figure sous "Famille de brevets INPADOC".
• Le service Internet Services brevets ouverts (OPS) dispose d'un service dédié, le service de familles OPS.
• Dans le Registre européen des brevets, les membres d'une famille de brevets élargie sont indiqués en tant que "Patent family members" dans la section "Patent family".
• Le Global Patent Index (GPI) comporte un intitulé "INPADOC family", dans "Biblio.".
• PATSTAT indique la famille de brevets élargie.
• Il n’existe aucun produit de données de masse qui indique des familles de brevets élargies.

Ces informations sont mises à jour chaque semaine (le week-end).

• Voir des informations plus détaillées sur les types de familles de brevets à l'OEB (PDF, 2.6 MB) (disponible uniquement en anglais)