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Familles de brevets

À propos des familles de brevets

Une famille de brevets est une collection de demandes de brevet qui couvrent le même contenu technique ou un contenu technique similaire.

Au sein d'une famille, les demandes sont reliées entre elles par des revendications de priorité.

Familles de brevets à l'OEB

L'OEB utilise un processus automatisé pour constituer les familles de brevets sur la base des revendications de priorité des demandes.

Lorsque les familles de brevets sont indiquées dans les bases de données de l'OEB, les examinateurs et les équipes éditoriales en vérifient l'exactitude sur la base du contenu technique des demandes.

À l'OEB, il existe deux types de familles de brevets :

Autres types de familles de brevets

Il est à noter que des bases de données différentes utilisent des définitions différentes des familles de brevets, ce qui signifie que les membres d'une famille pour une invention déterminée peuvent varier d'une base de données à une autre.

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