7 juin 2021
Commercialiser un produit sur un nouveau marché est un processus délicat. Il faut veiller à ne pas porter atteinte au brevet d'un concurrent sur une technologie semblable car empiéter sur ses plates-bandes aurait des conséquences douloureuses, qui pourraient vous coûter des milliers d'euros.
Pour éviter cette situation, le plus simple est d'effectuer préalablement des recherches sur votre liberté d'exploitation. Vous connaîtrez ainsi les droits de propriété intellectuelle de tiers susceptibles de faire obstacle à votre entrée sur le marché.
Ces recherches sont complexes. Elles reposent sur des outils dotés non seulement d'options avancées de recherche sur le texte intégral mais aussi de données complètes sur les événements juridiques. Chaque document de la liste de résultats vous oblige à vous poser des questions cruciales : ce droit est-il toujours en vigueur ? À quelle date les dernières taxes ont-elles été payées ? Ce droit arrive-t-il à expiration ou sa durée a-t-elle été prorogée ? Les outils et les bases de données que vous utilisez doivent donc être les plus efficaces possibles.
Global Patent Index (GPI) est un excellent point de départ. C'est un outil puissant qui permet des recherches détaillées dans les jeux de données bibliographiques, de données relatives aux événements juridiques et de données en texte intégral de l'OEB au niveau mondial. Grâce à plusieurs améliorations récentes (ex. : recherches sur le texte intégral pour plusieurs pays depuis 2020), GPI est prêt pour vous accompagner dans vos recherches sur la liberté d'exploitation.
Recherche de brevets allemands, français, anglais et européens arrivés à expiration, à l'aide de mots-clés dans les champs Revendications (CLAIM) et certains champs techniques (CIB, CPC)
L'exemple ci-dessus associe les filtres suivants :
Vous pouvez naviguer facilement entre les résultats de recherche et les différentes parties des documents. Les revendications et les événements juridiques s'affichent côte-à-côte comme indiqué ci-après.
Plusieurs types d'abonnement sont possibles. Pour en savoir plus et connaître les prix, rendez-vous sur notre boutique en ligne.
Sur la page web consacrée à GPI, vous pouvez consulter le manuel d'utilisation et vous inscrire pour un essai gratuit.