Breveticularités

22 novembre 2021

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Protège-moustache, J.H. McConnell, breveté le 29 octobre 1912 (trouvé dans Espacenet).

Le conteneur IBC de Thésée - la philosophie et les brevets 

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Image 1 : EP0734967 

À l'occasion de la Journée mondiale de la philosophie le 18 novembre, nous vous invitons à cogiter sur la relation entre philosophie et brevets.

"Le vaisseau sur lequel Thésée s'était embarqué avec les autres jeunes gens, et qu'il ramena heureusement à Athènes, était une galère à trente rames, que les Athéniens conservèrent jusqu'au temps de Démétrios de Phalère. Ils en ôtaient les vieilles pièces, à mesure qu'elles se gâtaient, et les remplaçaient par des neuves qu'ils joignaient solidement aux anciennes. Aussi les philosophes, en se disputant sur ce genre de sophisme qu'ils appellent croissant, citent ce vaisseau comme un exemple de doute, et soutiennent les uns que c'était toujours le même, les autres que c'était un vaisseau différent."

Si vous aviez été philosophe à la fin du premier siècle, vous auriez sans doute fait partie des quelques chanceux qui ont cogité sur ce paradoxe. La réflexion est censée s'appuyer sur l'histoire du héro grec Thésée dont le bateau a été conservé dans un musée après la bataille. Le temps ayant fait son œuvre, les planches du bateau ont commencé à pourrir et finalement elle ont dû toutes être remplacées. Ce fut l'occasion pour les philosophes de commencer à faire ce qu'ils font le mieux : réfléchir. Une fois les planches remplacées, le bateau était-il le même objet ou est-il soudainement devenu quelque chose de nouveau ?

À ce stade, vous pouvez vous dire : "c'est une belle histoire mais quel rapport avec la connaissance des brevets ?"

Revenons en 2008. Schütz, fabricant allemand de conteneurs intermédiaires pour vrac (IBC) (voir photo ci-dessus) et titulaire du brevet EP0734967, attaque en justice le fabricant britannique Werit pour contrefaçon. Parce que la cuve en plastique utilisée dans les conteneurs IBC a une durée de vie plus courte que la cage métallique, une entreprise tierce Delta a remplacé les cuves d'origine des conteneurs IBC Schütz par des cuves fabriquées par Werit et a commencé à vendre ces conteneurs IBC hybrides sur le marché.

Dans sa défense, Werit a soutenu que le simple remplacement de la cuve en plastique ne constituait pas une "réalisation" des conteneurs IBC brevetés. Tout comme certains philosophes avaient soutenu il y a des siècles que remplacer les planches du bateau de Thésée signifiait que ce n'était plus le même bateau. Si remplacer les cuves ne s'apparentent pas à une "réalisation" de l'objet breveté, il est évident que Werit ne devrait ou ne pourrait être tenu pour responsable d'une contrefaçon.

Tout comme les avis des philosophes sur le paradoxe du bateau de Thésée, les décisions sur cette affaire ont été diverses et variées. La Haute Cour du Royaume-Uni a estimé qu'il n'y avait pas de contrefaçon car selon elle, ce n'est pas la cuve mais la cage qui détermine le caractère inventif de l'objet. La Cour d'appel du Royaume-Uni a avancé que le remplacement de toute partie d'un objet breveté entraînait une "réalisation". En Allemagne, la Cour fédérale de justice a décidé qu'il était indispensable de savoir si, pour le marché, le remplacement des cuves en plastique impliquait une "réalisation" du conteneur IBC. Enfin, la Cour suprême du Royaume-Uni a conclu que le remplacement des cuves ne s'apparentait pas à une "réalisation" de l'objet breveté.

Vous avez donc là un paradoxe de l'Antiquité appliqué à un litige d'aujourd'hui en matière de brevets et la preuve que la connaissance des brevets peut devenir philosophique.

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