Découvrez si un brevet a été délivré en Asie ou s’il y est en vigueur.
Pour en savoir davantage, veuillez nous contacterNous effectuons des recherches sur la situation juridique de documents provenant de Chine, de Taipei chinois, de Corée, du Japon et de Hong Kong et pouvons ensuite vous fournir des rapports commentés en anglais ou en allemand.
Envoyez-nous le numéro du document et tout autre détail dont vous disposez (par ex. la date de dépôt de la demande ou la date de publication). Nous vous fournirons, généralement dans un délai d'un à deux jours ouvrables, un rapport commenté sur la situation juridique actuelle et un imprimé de la base de données.
N'oubliez pas de nous faire savoir si vous souhaitez recevoir le rapport en anglais ou en allemand.
Services de recherche et de surveillance de brevets
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Rapports sur la situation juridique |
Prix |
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Documents JP/CN/TW/KR/HK (par requête et document) |
35 EUR |
| Surveillance de la situation juridique (service de veille) |
Prix |
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Documents JP/CN/TW/KR/HK (par document/par veille) |
28 EUR |
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Surveillance simultanée de plus de 10 documents JP/CN/TW/KR/HK (par document/par veille) |
26 EUR |
Si vous souhaitez un devis pour des historiques de dossiers japonais, veuillez nous contacter.
Rapports sur la situation juridique
Pour obtenir les informations les plus récentes sur la situation juridique de documents, nous consultons une série de sources complètes dans la langue originale. Sur demande, nous pouvons fournir des détails supplémentaires, tels que les documents cités, les priorités nationales, les demandes divisionnaires, (le cas échéant) les prolongations de la durée du brevet et le nom des parties aux différentes procédures.
Surveillance de la situation juridique
Nous pouvons également surveiller, pour vous, la situation juridique de documents asiatiques individuels. Pour cela, nous effectuons des recherches régulières (par ex. trimestrielles ou semestrielles) et vous envoyons un résumé de la situation juridique actuelle. Celui-ci comprend de nouvelles informations qui seront mises en évidence et expliquées.
Historiques de dossiers japonais
Nous pouvons commander des copies d'historiques complets ou partiels de dossiers japonais auprès de l'Office japonais des brevets (JPO) via l'Organisation japonaise d'information en matière de brevets (Japio). Si le dossier est disponible sous forme électronique, nous pourrons vous l'envoyer par e-mail en l'espace de quelques jours ouvrables. Si les dossiers n'existent que sous forme papier, cela prendra un peu plus de temps car il faudra d'abord les numériser.
Autres pays
Nous pouvons également vous venir en aide pour des dossiers provenant d'autres pays asiatiques. Pour en savoir plus, veuillez nous contacter.
