Aide

Mises à jour du Bulletin européen des brevets

Le Bulletin européen des brevets, qui fait l'objet d'une mise à jour hebdomadaire, est publié chaque mercredi à 14 heures HEC.



Syntaxe pour la recherche dans le Bulletin européen des brevets

Numéro de publication : ce numéro comporte deux espaces obligatoires (ex. : "2 830 738").

Symbole CIB : la recherche dans le champ CIB porte sur la classe CIB telle que publiée au Bulletin européen des brevets (ex. : A01B 45/02 ou C07C 110/43). 



Format du Bulletin européen des brevets

Au fil des années, le Bulletin européen des brevets a été rendu accessible au public dans différents formats.

Les éditions PDF des numéros du Bulletin européen des brevets publiés entre 1978 et 2001 sont des copies créées par numérisation des documents papier originaux.

Depuis 2002, le Bulletin européen des brevets est produit uniquement dans un format PDF à codage de caractères qui permet d'effectuer des recherches sur le texte intégral.



Désengagement de responsabilité concernant les archives du Bulletin européen des brevets publiées sur ce site

Les éditions PDF des numéros du Bulletin européen des brevets publiés entre 1978 et 2001 sont des copies créées par numérisation des documents papier originaux. L'OEB ne peut donc garantir que ces éditions constituent une reproduction exacte des documents d'origine.

Les éditions PDF comportent un calque de texte masqué qui a été généré automatiquement par reconnaissance optique des caractères, sans intervention humaine. Par conséquent, même s'il est possible de rechercher du texte et des chiffres, les résultats ne sont pas totalement fiables. L'OEB décline toute responsabilité en cas de résultats de recherche incorrects.



Données bibliographiques EP (EBD)

Le Bulletin européen des brevets est produit à partir du fichier hebdomadaire EBD qui fournit des informations détaillées concernant toutes les demandes de brevet et tous les brevets nouvellement publiés ainsi que sur tout changement récent concernant des brevets déjà publiés.    



Contact

Pour de plus amples informations concernant le Bulletin européen des brevets, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : bulletin@epo.org.

Quick Navigation