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Notes de version novembre 2015

1. Registre européen des brevets

1.1. Suppression de la Recherche rapide

Suite à une enquête approfondie et à une consultation des utilisateurs, nous avons décidé de supprimer l'option Recherche rapide du Registre européen des brevets.

Vous pouvez toujours effectuer des recherches par Numéro de publication, Numéro de demande et Date de dépôt dans la Recherche avancée et dans Smart search.

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1.2. Liste des résultats de recherche : tri par mandataire

Vous pouvez désormais trier les Résultats de la recherche par mandataire. Les noms des mandataires peuvent être affichés par ordre alphabétique croissant ou décroissant.

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1.3. Navigation entre les documents

Une commande de navigation est désormais disponible dans toutes les rubriques (Présentation générale, Situation juridique, Registre fédéré, Historique des événements, Citations, Famille de brevets et Tous les documents), ce qui vous permet de naviguer facilement d'un document à l'autre sans revenir à la liste Résultats de la recherche.

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2. Registre fédéré

2.1. Activation du Registre fédéré

L'onglet Registre fédéré est maintenant activé uniquement pour les brevets délivrés. Sinon, il est grisé.

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2.2. Améliorations apportées au tableau des pays

  • 2.2.1. Couleur d'arrière-plan

    Pour une meilleure lisibilité, les pays figurant dans le tableau sont affichés alternativement sur fond gris et sur fond blanc.

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  • 2.2.2. Exclusion de la responsabilité

    L'exclusion de la responsabilité, qui apparaissait précédemment au-dessus du tableau, a été divisée en deux. La première partie s'affiche au-dessus du tableau comme auparavant, et la deuxième partie s'affiche en-dessous.

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  • 2.2.3. Nouvel intitulé de colonne

  • Pour mieux rendre compte de ce que contient la colonne correspondante, l'intitulé Dernière mise à jour Registre a été remplacé par Dernière mise à jour. Cette colonne indique la date à laquelle la mention a été mise à jour pour la dernière fois ou, si cette information n'est pas disponible, la date à laquelle le registre national a été mis à jour pour la dernière fois.

    Pour en savoir plus sur les données que fournit chacun des offices nationaux de brevets afin d'alimenter le Registre fédéré, consultez la page :

    http://www.epo.org/searching/free/register/documentation/federated-register_fr.html 

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    2.3. Liens profonds vers les États autorisant l'extension

    Désormais, les liens profonds vers les registres des États autorisant l'extension ne seront plus activés jusqu'à ce que la taxe ait été payée pour ces États.

    Vous pouvez consulter les paiements dans la vue Présentation générale, sous États autorisant l'extension.

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    Quick Navigation