Espacenet offre un accès gratuit à plus de 130 millions de documents brevets du monde entier contenant des informations sur les inventions et les évolutions techniques de 1836 à nos jours. Son interface conviviale est disponible dans presque toutes les langues européennes. Espacenet permet aux utilisateurs débutants ou peu expérimentés dans la recherche de brevets d'obtenir un aperçu de l’état de la technique, de suivre les évolutions et de découvrir qui a inventé quoi.
Le nouvel Espacenet, version revue en profondeur et améliorée d’Espacenet comportant des caractéristiques de pointe et des fonctionnalités perfectionnées, a été créé en novembre 2019.
Vous pouvez utiliser Espacenet pour :
Espacenet fournit beaucoup d'informations utiles pour vous aider dans vos recherches. Les réponses à vos questions se trouvent dans les FAQ, le forum de discussion, le glossaire de demande ou le document intitulé Ce qui a changé.
Le glossaire est accessible dans Espacenet via le bouton d’« Aide ».
Non. Espacenet a été mis en place pour permettre aux utilisateurs d'effectuer leurs propres recherches dans les documents brevets et leur fournir diverses options de recherche.
La base de données mondiale contient des informations sur les demandes de brevet publiées et les brevets délivrés par plus de 100 administrations chargées de la délivrance de brevets.
Vérifiez toujours si les données fournies sont complètes.
Le Registre européen des brevets contient toutes les informations accessibles au public qui concernent les demandes de brevet européen, telles qu'elles découlent de la procédure de délivrance, y compris les oppositions, la correspondance entre les mandataires et l'OEB, ainsi que d'autres renseignements. Ce service donne également accès à l'inspection publique des dossiers.
Pour accéder au Registre européen des brevets depuis Espacenet, il vous suffit de cliquer sur le lien hypertexte Registre qui se trouve au-dessus de la vue données bibliographiques, description ou réclamations.
Comme c'est le cas pour les autres bases de données de brevets, l'exactitude et l'actualité des données figurant dans l'onglet "situation juridique" dépendent des offices de brevets partenaires. En particulier, les délais dans lesquels les données bibliographiques ou les données relatives à la situation juridique sont fournies peuvent varier sensiblement d'un pays à l'autre et en fonction de la période couverte.
Pour découvrir la signification des codes de type, veuillez consulter ce lien.
Dans l’ancien Espacenet, il était possible de rechercher le pays d’un demandeur ou d’un inventeur grâce aux crochets, par exemple pa = [de]. Dans le nouveau, cette fonction n’est accessible que via la fonction filtre, où vous pouvez inclure ou exclure le pays d’un demandeur ou d’un inventeur individuel. L’avantage de cette démarche est d’obtenir dans les résultats une évaluation statistique du pays du demandeur ou de l’inventeur sans avoir à faire une demande individuelle par pays.
Espacenet est une base de données de brevets. Il n'est donc pas possible de l'utiliser pour rechercher directement des documents de la littérature non-brevet ou des numéros XP spécifiques. Cependant, si vous connaissez un numéro XP, vous pouvez rechercher les documents brevets qui le citent en utilisant soit l'identificateur de champ ct dans le champ de recherche (Smart search) de la manière suivante : ct = [numéro XP], soit le champ de recherche Documents cités du mode Recherche avancée. Pour chaque document brevet trouvé, la vue Citations, Documents cités affiche alors des informations sur le document correspondant au numéro XP indiqué.
La date de migration des interfaces régionales et nationales de l’ancien Espacenet vers le nouvel Espacenet n’a pas encore été décidée. La date de suppression de l’ancien Espacenet n’a donc pas encore été décidée non plus. Il est prévu que les liens fonctionnant sur l’ancien Espacenet fonctionnent également avec le nouveau.
