T 0205/00 (Imidazole N-benzyldioxol/AVENTIS PHARMA) du 10.11.2004
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2004:T020500.20041110
- Date de la décision
- 10 novembre 2004
- Numéro de l'affaire
- T 0205/00
- En ligne le
- 29 novembre 2004
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 96938266.2
- Classe de la CIB
- C07D 405/06
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Nouveaux dérivés d'imidazole N-benzyldioxol, leur procédé de préparation, intermédiaires obtenus, compositions pharmaceutiques et leur utilisation comme antagonistes d'endothéline
- Nom du demandeur
- Aventis Pharma S.A.
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 111(1) 1973European Patent Convention Art 123(2) 1973European Patent Convention R 71(2) 1973
- Mots-clés
- Requête unique : modifications - admissibles (oui)
Nouveauté (oui) - composés individuels non explicitement décrits dans l'état de la technique cité
Renvoi à la première instance afin de poursuivre la procédure - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la première instance afin de poursuivre la procédure sur la base des revendications 1 à 4, reçues par fac-similé le 8 novembre 2004.