T 0458/01 du 05.06.2002
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2002:T045801.20020605
- Date de la décision
- 5 juin 2002
- Numéro de l'affaire
- T 0458/01
- En ligne le
- 11 juilliet 2002
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 95929140.2
- Classe de la CIB
- F16F 15/131
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Amortisseur de torsion refroidi par circulation d'air
- Nom du demandeur
- VALEO
- Nom de l'opposant
- ZF Sachs AG
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.