T 1011/02 du 23.05.2005
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2005:T101102.20050523
- Date de la décision
- 23 mai 2005
- Numéro de l'affaire
- T 1011/02
- En ligne le
- 6 juin 2005
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 97402895.3
- Classe de la CIB
- H01L 25/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Détecteur à photoconducteur bispectral
- Nom du demandeur
- Thales
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Pour ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.