T 1296/06 du 02.06.2008
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2008:T129606.20080602
- Date de la décision
- 2 juin 2008
- Numéro de l'affaire
- T 1296/06
- En ligne le
- 9 juin 2008
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 00905148.3
- Classe de la CIB
- B01J 20/18
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- ADSORBANTS ZEOLITIQUES AGGLOMERES LEUR PROCEDE D'OBTENTION ET LEURS UTILISATIONS
- Nom du demandeur
- CECA S.A., et al
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.3.07
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Requête principale, requêtes subsidiaires 2, 4, 6 à 9 : activité inventive (non)
Requêtes subsidiaires 1, 3, 5 : modifications (non admissible) - généralisation d'un exemple - Exergue
- -
- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.