T 0015/81 (Dispositif de contrôle à courants de Foucault) du 28.07.1981
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1981:T001581.19810728
- Date de la décision
- 28 juilliet 1981
- Numéro de l'affaire
- T 0015/81
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 79102888.9
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Allemand
- Distribution
- Publiées au Journal officiel de l'OEB (A)
- Téléchargement
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Wirbelstromprüfeinrichtung
- Nom du demandeur
- Kraftwerk Union AG
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
Absence d'activité inventive
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 5 1973European Patent Convention Art 52(1) 1973
- Mots-clés
- Activité inventive
- Exergue
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- Affaires citées
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit:
Le recours est rejeté.