European Patent Office

T 0020/81 (Aryloxybenzaldéhydes) du 10.02.1982

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1982:T002081.19820210
Date de la décision
10 février 1982
Numéro de l'affaire
T 0020/81
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
78200383.4
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Publiées au Journal officiel de l'OEB (A)
Téléchargement
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Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
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Nom du demandeur
Shell
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.01
Sommaire

Afin qu'ils puissent être significatifs à l'égard de la définition du problème qui est à la base de l'invention, et par suite à l'égard de l'appréciation de l'activité inventive, les avantages prétendus doivent être appuyés par des preuves suffisantes lorsque la comparaison est faite avec une technique antérieure très pertinente.

Mots-clés
Activite inventive - importance du problème technique
Exemples vraiment comparatif
Exergue
-
Affaires citées
-

DISPOSITIF

Par ces motifs, il est statué comme suit:

Le recours contre la décision de la Division d'examen de l'Office européen des brevets en date du 16 février 1981 est rejeté.