T 0022/82 (Bis-époxyéthers) du 22.06.1982

1. Si la demanderesse s'est fixée comme tâche, en raison d'un besoin existant, de mettre au point un nouveau procédé (global) chimique, avantageux du point de vue économique et technique, pour la préparation de produits finals connus et recherchés (en l'occurrence, des arômes), la solution de ce problème peut être inventive lorsque, malgré le choix des mêmes produits de départ que pour le procédé le plus comparable selon l'état de la technique, le résultat avantageux effectivement atteint (en l'occurrence, quantitativement) est inattendu. Si l'on parvient à ce résultat (en l'occurrence, un rendement global supérieur) au moyen d'un détour par des produits intermédiaires nouveaux obtenus au cours du procédé global, l'"effet dérivant du procédé" supporte aussi l'activité inventive pour les produits intermédiaires eux-mêmes, sans lesquels le procédé global avantageux n'est pas concevable.

2. Si une telle possibilité de comparaison (exacte) fait défaut, des produits chimiques intermédiaires nouveaux satisfont cependant au critère de brevetabilité qu'est l'activité inventive, lorsque leur obtention ouvre une nouvelle voie de préparation chimique conduisant à des produits finals connus et recherchés, qui repose quant à elle sur une activité inventive.

3. L'examen en vue d'apprécier l'activité inventive afférente à un procédé chimique à plusieurs étapes requiert que l'on considère le procédé global comme un tout, du point de vue du problème à résoudre, en se posant la question de savoir si ce procédé global envisagé dans le sens régressif, en partant du résultat pour remonter aux produits de départ, s'offrait à l'évidence.