T 0181/82 (Composés spiro) du 28.02.1984

1. Un effet à considérer comme inattendu peut recéler une activité inventive; si l'on propose, comme preuve à l'appui, des essais comparatifs, ceux-ci doivent se rapporter - dans un domaine d'utilisation comparable - à des composés de comparaison ayant une structure la plus proche possible de celle de l'objet de l'invention.

2. Peuvent être acceptés, comme composés de comparaison, non pas des produits fictifs, mais seulement ceux qu'il y a lieu de considérer comme compris dans l'état de la technique. Parmi ceux-ci, il faut également compter des produits de procédé qui découlent nécessairement d'une description antérieure de produits de départ et du mode opératoire correspondant, même lorsque l'un des deux participants à la réaction apparaît comme individu chimique (en l'occurrence le bromure d'alkyle en C1) faisant partie d'un ensemble de composés définis sous la forme d'un domaine (bromures d'alkyle en C1 - C4) (cf. décision T 12/81 "Diastéréoisomères", Journal officiel de l'OEB No. 8/1982,p.296).