T 0014/83 (Résines de chlorure de vinyle) du 07.06.1983

1. La question de savoir si une invention a été exposée de façon suffisamment claire et complète ne saurait être tranchée uniquement sur la base de la teneur des revendications. Si une invention du domaine de la chimie a pour objectif la fabrication d'un produit possédant certaines propriétés mesurables (par example teneur en gel ou degré de polymérisation d'un copolymère), et que cet objectif est atteint par le biais d'un procédé impliquant plusieur variables, les moyens à employer pour sa réalisation doivent être considérés comme suffisamment exposés au sens de l'article 83 de la CBE si des informations précises, contenues dans la description, en ce qui concerne les effets des différentes variables sur les propriétés du produit, permettent à l'homme du métier d'obtenir rapidement et sûrement les propriétés visées dans le cas où il subit un échec occasionnel bien qu'ayant strictement observé les limites prescrites pour ces variables.

2. Si l'enseignement ainsi exposé ne peut pas être défini dans une revendications avec suffisamment de précision pour écarter tout échec, une telle revendication ne donne lieu à aucune objection, à condition qu'il soit possible de déduire de la description les mesures à prendre - qui ne peuvent elles non plus, être définies de façon précise - dans le sens d'un ajustement affiné des variables.