T 0064/97 () of 4.12.1997

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:1997:T006497.19971204
Date de la décision : 04 Décembre 1997
Numéro de l'affaire : T 0064/97
Numéro de la demande : 91400052.6
Classe de la CIB : A45D 40/06
Langue de la procédure : FR
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Titre de la demande : Dispositif de freinage en rotation entre deux organes concentriques et étui de rouge à lèvres ou analogue comportant un tel dispositif
Nom du demandeur : REXAM REBOUL
Nom de l'opposant : COSMOPLAST (Société Anonyme)
Chambre : 3.2.04

Sommaire :

-
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention 1973 Art 100
European Patent Convention 1973 Art 102
European Patent Convention 1973 Art 52
European Patent Convention 1973 Art 54
European Patent Convention 1973 Art 56
European Patent Convention 1973 R 57a
Mot-clé : Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui)
Exergue :

-

Décisions citées :
T 0023/86
G 0001/84
T 0002/83
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
-

Exposé des faits et conclusions

I. La requérante (opposante) a formé un recours, reçu à l'OEB le 15 janvier 1997, contre la décision de la Division d'opposition, remise à la poste le 5. décembre 1996, rejetant l'opposition contre le brevet européen n° 439 381.

La taxe de recours a été acquittée et le mémoire exposant les motifs du recours a été déposé le 15. janvier 1997.

II. L'opposition avait été formée contre le brevet dans son ensemble et fondée sur l'article 100(a) CBE. La Division d'opposition a estimé que les motifs invoqués ne s'opposaient pas au maintien du brevet sans modification au vu de l'état de la technique divulgué dans les documents suivants :

D1 : FR-A-1 417 277

D2 : FR-A-2 459 936 et

D3 : FR-A-1 079 810.

III. Dans le mémoire exposant les motifs du recours, la requérante a notamment exposé que le dispositif décrit dans la revendication 1 ne différait de celui divulgué par D2 que par le fait qu'il était utilisé dans un étui de rouge à lèvres ou autres produits en bâton, que cette différence était sans fondement fonctionnel et inopérante et que D2 aurait dû être considéré au titre de la nouveauté.

Selon la requérante, le problème à résoudre consisterait à bloquer le raisin en position d'utilisation pour qu'il ne se rétracte pas et ce problème de blocage en rotation de deux tubes plastiques enfilés l'un sur l'autre serait déjà résolu de manière identique dans D2.

La requérante a en outre fait valoir qu'entre l'invention et l'enseignement de D2, il n'y aurait aucune différence de fonction, tout au plus une différence de degré.

La requérante a aussi allégué que l'enseignement de D3 pouvait être appliqué à D1 du fait que ces documents se rapportaient tous deux à la fabrication de tubes de rouge à lèvres et au blocage par freinage de leur partie mobile. En outre, selon la requérante, du fait que D3 divulguerait une bague pourvue de pattes élastiques munies de renflements permettant un freinage efficace sur la paroi d'un tube du mécanisme d'un étui de rouge à lèvres, il n'y aurait rien d'inventif pour l'homme du métier à transposer dans D1 les pattes élastiques de la bague selon D3.

A propos de la revendication 1 telle que délivrée, la requérante a encore fait remarquer qu'elle n'indiquait pas et ne revendiquait pas la forme de la bague annulaire, pas plus que la direction axiale du prolongement des pattes de freinage. Selon la requérante, la bague divulguée dans D2 se prolongerait de la même manière que celle décrite dans la revendication 1.

En réponse, l'intimée (titulaire du brevet) a insisté sur le sens de l'expression "se prolonge" utilisée dans la revendication 1 qui, selon elle, indiquerait clairement l'extension axiale donnée aux pattes de freinage selon l'invention et ferait toute la différence vis-à-vis de l'état de la technique.

Faisant valoir que, pour réaliser un freinage efficace, les extrémités des pattes prolongeant la bague annulaire décrite dans la revendication 1 devaient nécessairement faire saillie radialement au-delà du volume mathématique de ladite bague, la requérante a estimé qu'il y avait une stricte équivalence entre les moyens de freinage revendiqués et ceux divulgués par D2.

Selon la requérante, l'homme du métier compétent ne serait pas le spécialiste des tubes de produits cosmétiques comme le prétend l'intimée mais le "plasturgiste", ou spécialiste des matières plastiques, qui ne verrait aucune difficulté à combiner les enseignements de D1 et de D2.

IV. Une procédure orale a eu lieu le 4 décembre 1997.

Considérant que la limitation aux étuis "pour rouge à lèvres ou autre produit en bâton" de la revendication 1 était artificielle et inopérante, la requérante a soutenu à nouveau que D2 antériorisait complètement l'objet revendiqué y compris la caractéristique concernant la prolongation de la base annulaire par les pattes car, selon la requérante, le terme "prolonger" ne s'appliquerait pas exclusivement aux extensions axiales mais pourrait aussi désigner une extension radiale, ce qui, en la circonstance, apparaîtrait d'autant plus évident que le freinage est obtenu par le frottement des pattes contre une paroi tubulaire latérale.

Dans le cas où la Chambre prendrait en compte la limitation précitée, la requérante a considéré que D1 révélerait alors l'état de la technique le plus proche de l'invention du fait que le domaine technique et le problème à résoudre était identique à ceux de l'invention. D'après la requérante, le dispositif selon l'invention ne différerait de celui décrit dans D1 que par la prévision de pattes de freinage qui seraient déjà connues et utilisées dans D2 dans le même but de freiner l'un par rapport à l'autre deux tubes concentriques qui auraient une liberté de rotation d'un tour avant blocage.

Alléguant que l'homme du métier à prendre en considération dans l'appréciation de l'activité inventive était le "plasturgiste" spécialiste des tubes en matières plastiques, la requérante est arrivée à la conclusion que, partant d'un étui selon D1 et désirant améliorer le freinage entre les tubes, il suffirait à cet homme du métier de munir l'anneau élastique de D1 de pattes de freinage conforme à celles connues de D2, ce qui, de l'avis de la requérante, ne dépasserait pas les compétences normales qu'il était permis d'attendre de ce spécialiste.

Au cours de la procédure orale, le document D3 mentionné dans le mémoire exposant les motifs du recours, n'a plus du tout été évoqué.

V. En fin de procédure orale, la requérante a maintenu ses requêtes initiales à savoir l'annulation de la décision entreprise et la révocation du brevet dans son ensemble.

L'intimée a demandé le rejet du recours.

VI. La revendication 1 telle que délivrée s'énonce comme suit :

" Dispositif de freinage en rotation entre deux organes concentriques intérieur (4, 4a) et extérieur (6, 6a) tournant l'un dans l'autre d'un étui pour rouge à lèvres ou autre produit en bâton, qui comprend une couronne (10, 10a) dont la base annulaire est assujettie à l'organe intérieur (4, 4a), caractérisé en ce que ladite base annulaire se prolonge par une pluralité de pattes (9, 9a) élastiquement déformables radialement dont seules les extrémités libres viennent frotter en rotation à l'intérieur d'une portée cylindrique solidaire de l'organe extérieur (6, 6a)."

Motifs de la décision

1. Recevabilité

Le recours est recevable.

2. Interprétation de la revendication 1

L'absence de clarté n'étant pas un motif sur lequel une opposition peut être fondée (cf. article 100 CBE), il n'y a pas lieu de vérifier au cours des procédures d'opposition et de recours si une revendication est "claire" au sens de l'article 84 CBE lorsque le titulaire du brevet n'a pas apporté de modifications à cette revendication conformément à l'article 102(3) et à la règle 57bis CBE.

Les procédures d'opposition et de recours ne constituant pas un prolongement de la procédure d'examen (cf. décision G 01/84, JO OEB 1985, 299, section 9), il convient de donner à la revendication non modifiée le sens qui se dégage des termes mêmes dans lesquels elle est rédigée, le cas échéant en s'appuyant sur la description et les dessins (cf. la décision : T 23/86, JO OEB 1987, 316).

Dans le cas présent, la revendication 1 n'ayant pas été modifiée et la requérante ayant attribué un sens très large à l'expression : "se prolonge" (cf. le fascicule du brevet : colonne 5, ligne 43) qui décrit une caractéristique essentielle du dispositif revendiqué, il convient d'interpréter strictement cette expression à partir de la divulgation qui en est faite dans l'ensemble des documents de la demande telle que déposée et notamment dans les dessins dès lors que ceux-ci sont suffisamment précis et ne prêtent pas à confusion.

Or, il apparaît clairement sur toutes les représentations des couronnes de freinage (10, 10a) appartenant aux deux seuls modes de réalisation décrits (cf. les figures 1, 3, 4, 6, 8 et 9), que les pattes de freinage (9, 9a) issues des bases annulaires s'étendent dans la direction de l'axe desdites bases. Comme, par ailleurs, ni la description, ni les revendications de la demande d'origine ou du brevet délivré ne suggèrent une autre forme possible pour lesdites couronnes, aucune ambiguïté n'est possible.

Compte tenu de surcroît qu'une revendication ne peut valablement revendiquer que ce qui est décrit dans la demande d'origine, la seule interprétation permise pour l'expression "se prolonge" est donc bien, en accord avec l'intimée, celle d'une extension longitudinale dans la direction de l'axe de la base annulaire de la couronne, à l'exclusion de tout autre.

Il convient également d'interpréter le sens à donner au terme "pattes" qui sert systématiquement à désigner les organes de freinage aussi bien dans la description que dans les revendications car la forme de ces organes joue un rôle essentiel en ce qui concerne la douceur et la régularité du freinage. En langage courant, ce terme est synonyme d'appendice, autrement dit selon la définition du dictionnaire Larousse : "tout organe étroit, allongé, fixé par une seule extrémité à la masse principale", comme cela ressort d'ailleurs clairement de toutes les représentations qui sont faites desdites "pattes" dans les figures 1, 3, 4, 6, 8 et 9 du brevet.

3. Nouveauté (article 54 CBE)

Compte tenu des interprétations données ci-dessus (cf. la section 2) respectivement à l'expression "se prolonge" et au terme "pattes" employés dans la revendication 1, le dispositif selon l'invention se distingue du dispositif décrit dans D2 à la fois par la forme étroite et allongée de ses organes de freinage et par l'orientation axiale de ceux-ci. L'objet de la revendication 1 est donc déjà nouveau par rapport à D2 indépendamment de la limitation de ladite revendication aux étuis pour rouge à lèvres ou autre produit en bâton et il apparaît aussi nouveau par rapport au dispositif de freinage décrit dans D1 qui ne comporte pas de pattes élastiques.

En ce qui concerne le dispositif divulgué par D3, celui-ci comporte effectivement une rosace munie de pattes flexibles (9) (cf. D3 : figures 5, 5a et 5b) dont la forme rappelle celle de la couronne du dispositif revendiqué. Toutefois, il y a lieu de remarquer que cette rosace n'est pas disposée entre deux organes tournant l'un dans l'autre mais entre une coupelle de base et une cartouche-recharge amovible fixes l'une par rapport à l'autre avec pour fonction d'accrocher l'une dans l'autre (cf. D3 : page 3, colonne de gauche, lignes 5 et suivantes).

En conséquence, l'objet de la revendication 1 du brevet attaqué est nouveau au sens de l'article 54 CBE en comparaison de l'état de la technique décrit dans chacun des trois documents D1, D2 et D3 précités.

4. Etat de la technique le plus proche

La Chambre considère que l'état de la technique le plus proche de l'invention est décrit dans D1 qui concerne le même domaine technique et s'attache à résoudre le même problème général concernant le freinage en rotation de deux organes concentriques d'un étui à rouge à lèvres permettant d'éviter les déplacements intempestifs du bâton lors de son utilisation ou pendant le transport.

Le dispositif selon l'invention diffère de cet état de la technique en ce qu'il comporte des pattes flexibles de freinage orientées dans la direction de l'axe des organes concentriques à freiner.

5. Problème et solution

Le problème général relatif au freinage du godet contenant le bâton pendant l'utilisation ou le transport étant déjà connu de D1, le problème objectif que l'invention se propose de résoudre consiste plus particulièrement à perfectionner l'élément de freinage de sorte qu'il soit d'un encombrement réduit, qu'il évite le collage des organes rotatifs pendant un stockage prolongé et qu'il offre un freinage plus performant, plus doux et plus régulier que celui offert par le dispositif selon D1 (cf. le brevet : colonne 1, lignes 36 à 49).

La Chambre a considéré que la solution revendiquée dans la revendication 1 permettait effectivement de résoudre le problème posé.

6. Activité inventive (article 56 CBE)

6.1. Pour l'appréciation de l'activité inventive au sens de l'article 56 CBE, il convient de déterminer si, partant de l'état de la technique le plus proche de l'invention avec l'intention d'améliorer ses performances, l'homme du métier aurait trouvé dans le même domaine technique ou dans des domaines voisins non seulement les moyens essentiels nécessaires à la réalisation de l'invention mais également des indications qui lui auraient permis d'escompter le perfectionnement recherché (cf. T 2/83, JO OEB 1984, 265). Il convient aussi de considérer dans son intégralité l'état de la technique le plus proche sans qu'il soit permis d'en ignorer certains éléments essentiels après comparaison avec l'invention, ce qui constituerait une approche "ex-post facto".

6.2. La requérante a soutenu que, dans le cas présent, l'homme du métier compétent était le spécialiste des tubes en matière plastique. Constatant que le domaine des étuis pour rouge à lèvres ou autre produits en bâton était un domaine très particulier, bien plus précis que celui des tubes en général, la Chambre n'a pas pu se rallier à l'opinion de la requérante et a considéré qu'en l'espèce le spécialiste compétent était celui qui connaissait les problèmes de conditionnement des produits en bâton cosmétiques, pharmaceutiques ou d'entretien plutôt que le mécanicien assembleur de tubes.

6.3. En effet, il ressort par ailleurs de l'introduction du document D2 que le dispositif décrit résulte d'un perfectionnement d'un dispositif connu de protection pour arbres articulés de machines agricoles qui présente l'inconvénient d'une usure élevée due à l'introduction de poussières entre les tubes concentriques du dispositif (cf. D2, page 1, lignes 13 à 19). Le domaine technique et le problème à résoudre concernés par D2 n'ont donc strictement rien à voir avec le conditionnement des produits en bâtons, ni avec le gain de place, le collage pendant le stockage ou la régularisation et la douceur du freinage entre les tubes recherché par l'invention.

D2 n'étant pas concerné par la douceur et la régularité du freinage entre les tubes mais par des inconvénients résultant de conditions difficiles de travail qui sont impensables dans le domaine de l'invention, la Chambre a considéré comme invraisemblable qu'un homme du métier souhaitant perfectionner un étui notamment pour produits cosmétiques puisse songer à consulter ce document.

Si, néanmoins, cette idée déjà originale en soi avait pu l'effleurer, l'homme du métier n'aurait pas de raison a priori d'adopter seulement le concept de la division de l'organe de freinage en une pluralité d'éléments séparés sans adopter aussi la forme des éléments divulgués (cf. D2 : revendication 1).

Il ne serait alors pas parvenu à l'invention en transposant simplement les moyens du dispositif selon D2 sur celui selon D1, encore aurait-il du procéder à des adaptations essentielles en ce qui concerne les dimensions et la forme générale des éléments transposés pour passer des languettes courtes et trapues à base élargie comprenant une partie oblique selon D2 (cf. page 3, lignes 1 à 7 et figure 4) à des appendices allongés et effilés conformes aux "pattes" du dispositif selon l'invention. En outre, il aurait du aussi adopter une nouvelle orientation desdits éléments, tous dirigés dans le même sens axial, en remplacement des orientations radiales, périphériques et opposées décrites dans D2.

Autant de modifications qui ne découlent pas naturellement de l'état de la technique décrit dans D1 et D2.

6.4. D'autre part, bien que, comme décrit dans la section 3 ci-dessus, la rosace du dispositif divulgué dans D3 comporte des pattes flexibles (9) (cf. D3 : figures 5, 5a et 5b) qui rappellent celles du dispositif revendiqué, la Chambre a tenu également pour invraisemblable qu'un homme du métier puisse envisager d'utiliser une telle rosace en remplacement du dispositif de freinage selon D1 car les extrémités libres de ses pattes ne sont pas conçues pour frotter extérieurement contre une surface cylindrique les entourant mais sont recourbées en forme de griffes et tournées vers l'intérieur (cf. D3 : page 3, colonne de gauche, lignes 15 à 23) pour accrocher et solidariser deux organes logés l'un dans l'autre et constituer une fixation amovible au même titre que les systèmes à baïonnette ou filetés ou du genre "bouton-pression" (cf. D3 : page 3, colonne de gauche, lignes 43 et suivantes). Par conséquent, outre la différence de fonction qui n'incitera pas a priori l'homme du métier à utiliser cette rosace connue dans le dispositif selon D1, la différence de structure des pattes de la rosace ne permettrait pas d'obtenir le résultat escompté et de résoudre le problème résolu par l'invention.

6.5. Il ressort de ce qui précède qu'une couronne de freinage conforme à celle du dispositif selon l'invention, susceptible d'être logée dans un espace annulaire restreint et capable d'assurer un freinage doux et régulier, n'était connue en soi d'aucun des documents cités. Par conséquent, l'homme du métier ne disposait donc pas, à la date de priorité, de tous les moyens nécessaires à la réalisation d'une combinaison conforme à celle décrite dans la revendication 1 et la conception d'une telle combinaison par l'homme du métier à la date de priorité et à partir des enseignements des documents cités ne pouvait résulter que d'une analyse à posteriori en connaissance de l'invention.

6.6. La Chambre en tire la conclusion que le perfectionnement revendiqué ne découle pas manifestement et logiquement de l'état de la technique et que l'objet de la revendication 1 implique une activité inventive au sens de l'article 56 CBE.

7. L'objet de la revendication 1 est donc brevetable en application de l'article 52 CBE. L'objet des revendications dépendantes 2 à 10 directement rattachées à la revendication 1 et décrivant des modes particuliers de l'invention ainsi que celui de la revendication 11 qui incorpore la combinaison brevetable de la revendication principale sont également brevetables en application de l'article 52 CBE.

8. En conséquence, la Chambre considère que les motifs d'opposition présentés par la requérante dans la procédure de recours (article 100a) CBE) ne s'opposent pas au maintien sans modification (article 102(2) CBE) du brevet européen n° 439 381 et que le recours doit être rejeté.

DISPOSITIF

Par ces motifs, il est statué comme suit :

Le recours est rejeté.

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