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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

3.1 Connaissances générales de l'homme du métier

Les connaissances générales de l'homme du métier peuvent provenir de différentes sources et ne dépendent pas nécessairement du fait qu'un document donné a été publié à une date donnée. Il ne convient donc de prouver (par exemple en citant un manuel) qu'une chose fait partie des connaissances générales de l'homme du métier que lorsque cette allégation est contestée (cf. G‑IV, 2).

Une publication isolée (par ex. un fascicule de brevet, mais aussi le contenu d'une revue spécialisée) ne peut normalement être considérée comme faisant partie des connaissances générales de l'homme du métier (cf. T 475/88). Dans certains cas particuliers, des articles parus dans des revues spécialisées peuvent être représentatifs des connaissances générales de l'homme du métier (cf. T 595/90). C'est le cas notamment des articles rendant compte en détail de l'ensemble d'une question (cf. T 309/88). Pour l'homme du métier qui s'occupe de rassembler des matériaux de départ, les résultats des recherches effectuées sur ces matériaux par un nombre très restreint de producteurs font partie des connaissances de l'homme du métier, même s'ils n'ont été publiés que dans des revues spécialisées (cf. T 676/94). Il peut aussi s'agir, à titre exceptionnel, d'informations contenues dans des fascicules de brevet ou des publications scientifiques, si l'invention relève d'un domaine de recherche tellement nouveau qu'il n'existe pas encore d'informations techniques pertinentes à ce sujet dans les manuels (cf. T 51/87).

Les manuels et monographies de base peuvent être considérés comme l'expression des connaissances générales de l'homme du métier (cf. T 171/84). Si, pour certains problèmes, ils renvoient le lecteur à des articles plus détaillés, ceux-ci peuvent également être considérés comme faisant partie des connaissances générales de l'homme du métier (cf. T 206/83). En l'occurrence, il faut tenir compte du fait que des informations ne font pas partie des connaissances générales de l'homme du métier du fait qu'elles ont été publiées dans un manuel, ouvrage de référence etc. ; au contraire, elles n'apparaissent dans ce type de publications que lorsqu'elles font déjà partie des connaissances générales de l'homme du métier (cf. T 766/91). Il s'ensuit qu'une information parue dans de tels documents devait déjà faire partie des connaissances de l'homme du métier depuis un certain temps avant la date de publication.