European Patent Office
2008

1 - janvier

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1 - janvier
  • 2 - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8-9 - août - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel janvier 2008

    Télécharger PDF

    Date de publication en ligne: 31.1.2008

    Article
    Page(s)
    Afficher

    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS

    Entrée en vigueur du texte révisé de la Convention sur le brevet européen1
    PDF HTML

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 112e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 11 au 14 décembre 2007)2-4
    PDF HTML
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement relatif aux taxes5-9
    PDF HTML
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement relatif aux taxes10-11
    PDF HTML
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 ajustant le montant de la réduction de la taxe due pour la recherche européenne complémentaire lorsque le rapport de recherche internationale a été établi par l'Office autrichien des brevets, par l'Office espagnol des brevets et des marques, par l'Office national des brevets et de l'enregistrement de la Finlande, par l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement ou par l'Institut nordique des brevets12-13
    PDF HTML
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement en matière de discipline des mandataires agréés14-15
    PDF HTML

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 14 décembre 2007, relatif aux numéros de téléfax des bureaux de réception de l'OEB16
    PDF HTML
    Communication, en date du 26 novembre 2007, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB17-23
    PDF HTML
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 27 novembre 2007, relatif à la nouvelle version des formulaires 1140, 1141 et 114224
    PDF HTML
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 19 décembre 2007, relatif à la mise à disposition d'une nouvelle version du logiciel de soutien Online Multipay Tool de l'OEB pour la préparation d'ordres collectifs de débit dans le cadre du paiement des taxes en ligne25-26
    PDF HTML
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200827-31
    PDF HTML
    Reliures pour le Journal officiel32
    PDF HTML

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Nomination de membres des commissions d'examen33
    PDF HTML
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB34-40
    PDF HTML

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente42
    PDF HTML

    Supplément

    Supplément au JO 1/2008
    Praesidium, Répartition des affaires et textes concernant les procédures 2008
    Article
    Page(s)
    Afficher
    I. Praesidium au 1.1.20081
    PDF HTML
    II. Plan de répartition 20082-8
    PDF HTML
    II.2 Plan de répartition des affaires de la chambre de recours juridique pour l'année 20089-10
    PDF HTML
    II.3 Plan de répartition des affaires des chambres de recours techniques pour l'année 200811-22
    PDF HTML
    II.4 Plan de répartition des affaires de la chambre de recours statuant en matière disciplinaire pour l'année 200823-24
    PDF HTML
    III. Textes concernant les procédures25-33
    PDF HTML
    III.2 Décision de la Grande Chambre de recours du 12 novembre 2007 concernant les tâches confiées au greffe de la Grande Chambre de recours34-36
    PDF HTML
    III.3 Décision du Conseil d'administration du 25 octobre 2007 approuvant les modifications du règlement de procédure des chambres de recours de l'Office européen des brevets37-48
    PDF HTML
    III.4 Décision du Praesidium des chambres de recours du 12 novembre 2007 concernant les tâches confiées aux greffiers des chambres de recours49-51
    PDF HTML
    III.5 Règlement de procédure additionnel de la chambre de recours de l'Office européen des brevets statuant en matière disciplinaire52-60
    PDF HTML
    III.6 Communiqués du Vice-Président61-62
    PDF HTML
    III.6.2 Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 de l'Office européen des brevets, en date du 16 juillet 2007, concernant l'usage d'appareils d'enregistrement du son au cours de procédures orales devant les chambres de recours de l'OEB63
    PDF HTML
    III.6.3 Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 de l'Office européen des brevets, en date du 16 juillet 2007, relatif à l'obligation d'aviser l'Office conformément à la règle 4(1) CBE, première phrase, dans les procédures devant les chambres de recours de l'OEB (utilisation d'une autre langue officielle au cours de la procédure orale)64
    PDF HTML
    III. 6.4 – voir OJ 2008, 22065
    PDF HTML

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité