T 0130/89 (Profilé) of 07.02.1990

L'utilisation, d'une manière connue en soi, d'un matériau connu, à partir de ses propriétés connues, en vue d'obtenir un effet connu, dans le cadre d'une nouvelle combinaison, n'implique pas, normalement, une activité inventive ("utilisation par analogie"). Cette règle peut cependant exceptionellement ne pas s'appliquer dans certain cas particuliers, par exemple lorsque'une telle utilisation révèle les avantages inattendus d'un choix, qu'elle élimine un préjugé connu ou résoud des difficultés imprévues, ou encore qu'elle impose de modifier un autre élément.