T 0348/88 vom 19.02.1992
- Europäischer Rechtsprechungsidentifikator
- ECLI:EP:BA:1992:T034888.19920219
- Datum der Entscheidung
- 19. Februar 1992
- Aktenzeichen
- T 0348/88
- Online am
- 25. März 1992
- Antrag auf Überprüfung von
- -
- Anmeldenummer
- 83420096.6
- IPC-Klasse
- -
- Verfahrenssprache
- Französisch
- Verteilung
- Nicht verteilt (D)
- Download
- Entscheidung auf Französisch
- Amtsblattfassungen
- Keine AB-Links gefunden
- Weitere Entscheidungen für diese Akte
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- Zusammenfassungen für diese Entscheidung
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- Bezeichnung der Anmeldung
- Procédé et dispositif pour la réalisation de filés de fibres comportant une âme
- Name des Antragstellers
- DEVTEX
- Name des Einsprechenden
- W. Schlafhorst AG
- Kammer
- 3.2.04
- Leitsatz
- -
- Relevante Rechtsnormen
- European Patent Convention Art 56 1973
- Schlagwörter
- Inventive step (yes), novel combination of known
features
Activité inventive (oui) - Combinaison nouvelle de
moyens connus - Orientierungssatz
- -
- Zitierte Akten
- -
- Zitierende Akten
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée devant la Division d'opposition avec pour mission de maintenir le brevet sur la base des pièces suivantes :
Description : - telle que délivrée, le passage colonne 1, ligne 36 commençant par le mot "connaissance" et, finissant colonne 2, ligne 45 étant remplacé par les pages 2 et 3 reçues le 24 juillet 1991, les mots "ou égale" à la ligne 33 de la colonne 4 du brevet étant supprimés.
Dessins : Figures 1 à 8 du brevet délivré.
Revendications : 1 à 4 déposées le 24 juillet 1991 par lettre du 22 juillet 1991.