T 0164/92 (Eléments de calcul électroniques) of 29.04.1993

1. Le contenu de la divulgation figurant dans une publication antérieure est apprécié par référence aux connaissances et à la compréhension du problème que l'on est en droit d'attendre de l'homme du métier de compétence moyenne dans le domaine en cause. 2. Dans certains cas, on peut attendre de l'homme du métier de compétence moyenne dans le domaine de l'électronique, en particulier lorsqu'il ne possède pas lui-même de connaissance suffisante des langages de programmation, qu'il fasse appel à un programmeur lorsqu'il est signalé avec suffisamment de clarté dans une publication que le lecteur trouvera de plus amples informations sur les faits qui ont été décrits en consultant une listage de programme figurant en annexe. C'est particulièrement vrai lorsque, comme en l'espèce, le lecteur peut trouver dans ledite listage de programme des indications en langage ordinaire qui présentent de toute évidence un rapport avec les faits décrits et expliquent au moins quelques-unes des diverses étapes du programme (instructions, pas).