T 0443/00 du 10.11.2004
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2004:T044300.20041110
- Date de la décision
- 10 novembre 2004
- Numéro de l'affaire
- T 0443/00
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 93401914.2
- Classe de la CIB
- B01D 71/02
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Support monolithe céramique pour membrane de filtration tangentielle
- Nom du demandeur
- Tech-Sep
- Nom de l'opposant
- T.A.M.I. Industries
- Chambre
- 3.3.07
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 114(2) 1973European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Utilisation antérieure publique - invoquée tardivement (oui) - pertinente (non)
Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui) - problème et solution - Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit:
Le recours est rejeté.