T 0567/00 du 08.10.2002
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2002:T056700.20021008
- Date de la décision
- 8 octobre 2002
- Numéro de l'affaire
- T 0567/00
- En ligne le
- 15 octobre 2002
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 95400088.1
- Classe de la CIB
- G02B 6/12
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé d'optimisation d'un trajet d'un guide optique et guide optique obtenu par ce procédé
- Nom du demandeur
- COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 111 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (oui, après modifications)
Renvoi à la première instance - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision contestée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la première instance pour suite à donner sur la base des revendications 1 à 8 déposées avec la lettre du 26 septembre 2002.