T 1137/00 du 25.09.2002
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2002:T113700.20020925
- Date de la décision
- 25 septembre 2002
- Numéro de l'affaire
- T 1137/00
- En ligne le
- 28 octobre 2002
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 90908521.9
- Classe de la CIB
- A61M 1/16
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Gestion de paramètres relatifs à un traitement de dialyse
- Nom du demandeur
- GAMBRO HOSPAL (Schweiz) AG
- Nom de l'opposant
- Fresenius Medical Care Deutschland GmbH
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
Document tardif (admis) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.