T 1179/00 du 03.07.2003
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2003:T117900.20030703
- Date de la décision
- 3 juilliet 2003
- Numéro de l'affaire
- T 1179/00
- En ligne le
- 8 juilliet 2003
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 91402410.4
- Classe de la CIB
- H01T 13/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Bougie d'allumage perfectionnée pour moteur à combustion interne
- Nom du demandeur
- SAGEM S. A.
- Nom de l'opposant
- Robert Bosch GmbH
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Activité inventive (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. Le brevet est révoqué.