T 0342/01 du 01.10.2002
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2002:T034201.20021001
- Date de la décision
- 1 octobre 2002
- Numéro de l'affaire
- T 0342/01
- En ligne le
- 14 novembre 2002
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 94440053.0
- Classe de la CIB
- A01C 5/06
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Semoir pneumatique et machine agricole combinée de travail du sol et de semis utilisant un tel semoir
- Nom du demandeur
- KUHN S.A.
- Nom de l'opposant
- Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH & Co. KG
Rabewerk GmbH & Co.
Maasland N.V. - Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973European Patent Convention Art 100(a) 1973European Patent Convention Art 123(2) 1973European Patent Convention R 71(2) 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (requête principale) (non)
Revendication modifiée de manière à étendre son objet au-delà de la demande telle que déposée (requête auxiliaire) (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. Le brevet est révoqué.