T 0503/01 du 07.10.2003
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2003:T050301.20031007
- Date de la décision
- 7 octobre 2003
- Numéro de l'affaire
- T 0503/01
- En ligne le
- 22 octobre 2003
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 96401659.6
- Classe de la CIB
- H01R 23/72
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Connecteur électrique pour le raccordement d'une carte à circuit(s) intégré(s) à contact
- Nom du demandeur
- ITT COMPOSANTS ET INSTRUMENTS
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.