T 0338/02 (Profilé composite/REYNAUD et al) du 07.02.2003
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2003:T033802.20030207
- Date de la décision
- 7 février 2003
- Numéro de l'affaire
- T 0338/02
- En ligne le
- 3 mars 2003
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 95940340.3
- Classe de la CIB
- A61K 6/087
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Elément prothétique, et notamment tenon dentaire en matériau composite
- Nom du demandeur
- Reynaud, Marc ET AL
- Nom de l'opposant
- CARBOTECH
- Chambre
- 3.3.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non) : choix évident en vue de propriétés prévisibles
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.