T 1135/02 (Amortissement des bruits/HPI) du 09.11.2004
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2004:T113502.20041109
- Date de la décision
- 9 novembre 2004
- Numéro de l'affaire
- T 1135/02
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 96401657.0
- Classe de la CIB
- F04C 15/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Groupe électro-hydraulique compact
- Nom du demandeur
- Hydroperfect International HPI
- Nom de l'opposant
- TRW Fahrwerksysteme GmbH & Co. KG
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
- Exergue
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- Affaires citées
- G 0007/95
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.