T 0439/03 du 10.03.2005
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2005:T043903.20050310
- Date de la décision
- 10 mars 2005
- Numéro de l'affaire
- T 0439/03
- En ligne le
- 15 mars 2005
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 00900559.6
- Classe de la CIB
- A61M 1/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- Canule de décharge médico-chirurgicale
- Nom du demandeur
- Bartolome, Francis
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (non, après modifications)
- Exergue
- -
- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.