T 1318/04 du 08.08.2006
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2006:T131804.20060808
- Date de la décision
- 8 août 2006
- Numéro de l'affaire
- T 1318/04
- En ligne le
- 25 octobre 2006
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 98402371.3
- Classe de la CIB
- G10L 5/06
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé d'apprentissage dans un système de reconnaissance de parole
- Nom du demandeur
- NORTEL NETWORKS France
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54(1) 1973European Patent Convention Art 54(2) 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (non; requête principale et requête subsidiaire
- Exergue
- -
- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.