T 0605/05 du 14.06.2007
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2007:T060505.20070614
- Date de la décision
- 14 juin 2007
- Numéro de l'affaire
- T 0605/05
- En ligne le
- 25 juin 2007
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 01954065.7
- Classe de la CIB
- G02F 1/017
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Structure d'absorbant saturable pour composant optique de régénération de signal optique
- Nom du demandeur
- Fahrenheit Thermoscope LLC
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
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- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée devant la première instance en vue de délivrer un brevet dans la version suivante :
Revendications :
nº 1 à 7 de la requête principale, déposée avec la lettre du 1**(er) juin 2007,
Description :
pages 1 à 5, 8, et 9 de la demande publiée
pages 6, 6a, 7, 10 et 11 de la requête principale déposée avec la lettre du 1**(er) juin 2007,
Dessins :
Figures 1 à 4 (feuille 1/1) de la version initiale.