T 0608/05 (Cavité buccale/DESJONQUERES STEPHANE) du 24.03.2008
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2008:T060805.20080324
- Date de la décision
- 24 mars 2008
- Numéro de l'affaire
- T 0608/05
- En ligne le
- 9 mai 2008
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 00402276.0
- Classe de la CIB
- A61K 7/20
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Utilisation de lipides peroxydés dans le traitement ou la prévention des plaies et inflammations des muqueuses de la cavité buccale
- Nom du demandeur
- Desjonqueres, Stéphane
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive - non- en vue des similitudes
Nouvelle indication évidente - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.