T 1325/05 du 25.01.2007
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2007:T132505.20070125
- Date de la décision
- 25 janvier 2007
- Numéro de l'affaire
- T 1325/05
- En ligne le
- 11 avril 2007
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 99958238.0
- Classe de la CIB
- H05H 1/34
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Pièce d'usure pour torche de travail à l'arc réalisée en cuivre allié
- Nom du demandeur
- LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE, et al
- Nom de l'opposant
- TEC.MO. S.R.L.
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2) 1973European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive - non
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.