T 1344/06 du 21.02.2008
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2008:T134406.20080221
- Date de la décision
- 21 février 2008
- Numéro de l'affaire
- T 1344/06
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 00925435.0
- Classe de la CIB
- G06K 19/077
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Adaptateur pour une carte à puce, d'un format reduit par rapport au format standard d'une mini-carte SIM
- Nom du demandeur
- GEMPLUS
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 52European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive
invention de problème
(non) - Exergue
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- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.