T 1756/06 du 15.10.2007
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2007:T175606.20071015
- Date de la décision
- 15 octobre 2007
- Numéro de l'affaire
- T 1756/06
- En ligne le
- 15 novembre 2007
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 01403167.8
- Classe de la CIB
- A45D 44/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Nuancier
- Nom du demandeur
- L'ORÉAL
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 84 1973
- Mots-clés
- Clarté des revendications (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.