T 1890/06 du 07.11.2008
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2008:T189006.20081107
- Date de la décision
- 7 novembre 2008
- Numéro de l'affaire
- T 1890/06
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 98920605.7
- Classe de la CIB
- F01N 7/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- Dispositif d'échappement pour moteur à combustion interne et son procédé de fabrication
- Nom du demandeur
- RENAULT S.A.S.
- Nom de l'opposant
- Flowdrill B.V.
DaimlerChrysler AG - Chambre
- 3.2.06
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
- Exergue
- -
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.