T 0060/07 du 19.05.2009
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2009:T006007.20090519
- Date de la décision
- 19 mai 2009
- Numéro de l'affaire
- T 0060/07
- En ligne le
- 14 juilliet 2009
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 02004995.3
- Classe de la CIB
- B60K 41/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Véhicule à super-condensateur de récupération d'énergie au freinage
- Nom du demandeur
- MICHELIN Recherche et Technique S.A.
- Nom de l'opposant
- MAN Nutzfahrzeuge Aktiengesellschaft
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive - requêtes principale et subsidiaires (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. Le brevet est révoqué.