T 1592/07 du 17.02.2011
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2011:T159207.20110217
- Date de la décision
- 17 février 2011
- Numéro de l'affaire
- T 1592/07
- En ligne le
- 2 mai 2011
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 02803401.5
- Classe de la CIB
- B60B 3/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Disque de roue automobile, notamment pour véhicule de tourisme
- Nom du demandeur
- MEFRO ROUES FRANCE
- Nom de l'opposant
- Hayes Lemmerz Holding GmbH
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
Recevabilité (requête auxiliaire: non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.